E... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 4-11, en date du 17 janvier 2020, qui, pour participation à un groupement violent, vol aggravé et rébellion l'a condamné à six

conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAURY Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 juin 1994, qui, pour vol avec violence

Ronan, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 juillet 1999, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis, et qui a

[X] d'avoir le 21 avril 2012 volontairement commis des violences ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente sur la personne de M.

F... des chefs de violences aggravées et vol, a dit n'y avoir lieu à statuer sur son irresponsabilité pénale.

responsabilité de l'accident litigieux entre le prévenu et la victime ; " aux motifs qu'il faut bien convenir que la projection de la victime à 11, 90 mètres du point de choc suppose une collision violente

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1999, qui, pour violences aggravées et aide à séjour irrégulier d'un étranger sur le territoire français

Christophe, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Eric Y... pour violences volontaires sur agents

Denise, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 12 mars 1997 qui, dans la procédure suivie contre elle pour violences volontaires, après relaxe définitive sur

pas les violences qu'aurait commises Francis X..., élément constitutif essentiel de la rébellion qui suppose une "résistance violente", le fait que les policiers aient eux-mêmes fait violence à l'intéressé

Z..., des chefs de rebellion et délit de violences ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 121-3, 433-6, 433-7 du Code pénal

pénal, 231 alinéa 2 et 593 du Code procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Frédéric X... coupable notamment d'avoir volontairement exercé des violences

Paule, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 mai 2003, qui, pour violences aggravées, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement dont 3 mois avec

E..., violences n'ayant pas entraîné d'incapacité sur la personne de M. F...

contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 14 décembre 1995, qui l'a condamnée, pour violences aggravées, à un an d'emprisonnement avec sursis; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Malika, épouse C..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre spéciale des mineurs, en date du 11 octobre 1999, qui, pour violences aggravées, a condamné le premier

Yves, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 22 février 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Daniel A... pour violences volontaires sur Yves Y...,

B... , contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 26 octobre 2016, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont six mois avec sursis