CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

118 résultats pour « véhicules n'abordant pas une intersection par des routes différentes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2105428_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

des véhicules, répondant aux conditions de sécurité et de confort.

Source officielle

Page 6 sur 6

← Précédent
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0310JUD004425606

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

Le requérant fut traîné par terre vers un véhicule.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD001213113

Admin. suprême

22 juin 2017

22 juin 2017

Doherty fut rouée de coups de matraque.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb5957480fd8374d960aa6

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

Il en ira différemment pour la période postérieure au 12 février 2005.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b4abe57ef77d000880b39a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il ajoute que les traceurs sur les véhicules utilisés par les salariés ont été mis en place par la société Alcura France et non par lui. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2407063_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Eu égard à leur nature, ces différentes prescriptions, claires et précises et qui n’ont pas pour effet de modifier substantiellement le projet en litige, ne sont pas telles que l’avis émis par l’architecte

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00234

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

2018, qui, pour association de malfaiteurs en vue de la préparation d'actes de terrorisme, l'a condamné à neuf ans d'emprisonnement, avec période de sûreté des deux tiers de la peine et à dix ans d'interdiction

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00196_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

D et Mme G, de sorte qu'ils n'ont pas intérêt à agir ; une route communale et la parcelle A0269 séparent leur propriété du projet ; ils ne démontrent pas que le projet serait visible depuis leur maison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3ee

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

En définitive, seul un vélum recouvert en sous face de matériaux absorbants pourrait permettre l'atténuation recherchée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1203DEC001506721

Admin. suprême

3 décembre 2024

3 décembre 2024

    Les deux agents marchèrent ensuite avec le requérant et H. pendant 10 ‑ 15   minutes et ils parvinrent à un endroit où stationnait un véhicule gris.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

D'ailleurs, l'huissier a constaté que le véhicule semiremorque en charge de la société PIGEON BRETAGNE SUD n'était pas parvenu à monter la rampe, les roues de l'essieu s'enfonçant et patinant dans le sol

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

64a7b0913bcaf505db696835

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par jugement du 27 octobre 2020, le tribunal judiciaire de Paris a : - reçu l'intervention volontaire de la CPAM, - dit que le droit à indemnisation de [A] [B] des suites de l'accident de la circulation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0606JUD003640897

Admin. suprême

6 juin 2000

6 juin 2000

    A 19 h 20, une voiture rouge de marque Toyota fut arrêtée au poste de contrôle militaire de Halfgayne Road, à une douzaine de kilomètres de l'endroit où fut retrouvé le véhicule abandonné

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100157_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Aux termes du I. de l'article R. 414-19 du code de l'environnement : " La liste nationale des documents de planification, programmes ou projets ainsi que des manifestations et interventions qui doivent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100155_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Aux termes du I. de l'article R. 414-19 du code de l'environnement : " La liste nationale des documents de planification, programmes ou projets ainsi que des manifestations et interventions qui doivent

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_16PA02401_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

En quatrième et dernier lieu, la SARL Lupa Patrimoine France soutient que le ministre n'est pas recevable à soulever de nouveau, dans son mémoire enregistré le 25 juin 2019, après l'intervention de la

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01241_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ces conclusions sont synthétiques, personnelles et émettent différentes réserves sur le projet et ne se bornent ainsi pas à des considérations d'ordre général.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

Résumé IA — à vérifier