X... du fait de la déterioration d'un blouson qu'il avait confié à la blanchisserie-teinturerie Dalpozzo sans rechercher, en l'état de la contestation soulevée par la défenderesse, si elle exploitait cette

qu'elle avait été teinte, la marchandise n'existait plus en nature ; que, par suite, les juges du fond qui ont par ailleurs condamné la Société lainière de La Lys à payer le prix de l'opération de teinture

A CONFIE A LA TEINTURERIE COURTIAL UNE NAPPE ET SIX SERVIETTES POUR LES DETACHER ; QU'AYANT CONSTATE QUE CE LINGE LUI AVAIT ETE RENDU DETERIORE, LA DAME X...

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 juin 1998), que, par contrat du 6 octobre 1986, la société Loveco a donné en location à Mme Y..., qui exploite un commerce de blanchisserie-teinturerie

d'accusation a violé les textes susvisés" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'au cours du redressement judiciaire de la société Teinture

travail à la société Teinturerie G.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 mars 1991), que la société civile immobilière Daumesnil, maître de l'ouvrage a, en 1987, chargé la société Bouteville, entrepreneur, des lots "Peintures et tentures

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 février 1983 et 3 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société "TEINTURERIE X...", société

La société Simone - Teinturerie de luxe exploite une blanchisserie-teinturerie à Paris et a fait l'objet, le 6 mai 2019, d'un contrôle des services de la direction régionale des entreprises, de la concurrence

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 février 2007), que Mme X..., engagée le 2 juillet 1964 en qualité de technicienne par la société Labonal, aux droits de laquelle se trouve la société Teinturerie

Roland X..., qui était directeur commercial, salarié de la société Blanchisserie teinturerie boulonnaise (BTB), a été désigné en conseil d'administration comme président-directeur général, étant précisé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchisserie teinturerie arpajonnaise, société anonyme, dont

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 7 juillet 2006), que Mme X..., engagée en qualité d'agent de service hospitalier par la société Clinique Sarrus Teinturiers

BLANCHISSERIE TEINTURERIE WARTNER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Septembre 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2020F01359 Expéditions exécutoires

Convention collective nationale de la blanchisserie – teinturerie et nettoyage (blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie) du 17 novembre 1997.

personne Assistée de Me Guillaume COUSIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0840 substitué par Me Gérard ARAKELIAN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 214 INTIMÉE SA SIMONE TEINTURERIE

A... leur fonds de commerce de teinturerie pressing ; que les propriétaires des locaux, M. B..., Mme D... et Mme F...

C/ SOCIETE CTTN- IREN (CENTRE TECHNIQUE DE LA TEINTURE ET DU NETTOYAGE-INSTITUT DE RECHERCHE SUR L'ENTRETIEN ET APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 27 Mars 2003 RG : 99/04144 COUR