799,89 francs et correspondaient à la qualification de secrétaire, a conduit le Cabinet Kurower à effectuer des recherches qui ont fait apparaître que le bulletin de salaire du mois d'avril 1989 était surchargé

aux débats, faisaient état de « burn out » ou « de dépression post burn out », ce dont il résultait que Mme [W] avait été exposée à un stress permanent et prolongé à raison d'une situation de surcharge

tentative d'escroquerie au jugement ; "aux motifs que s'agissant des factures, il ressort des déclarations convergentes sur ce point des témoins Y... et Z... que la facture litigieuse à la date surchargée

Il fait valoir que les rapports d'expertise tant amiable que judiciaire, font apparaître que le véhicule était en surcharge de poids permanente, cette surcharge étant à l'origine de la déformation de l'essieu

l'arrêt a déclaré Claude A... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que Claude A... avait encaissé quatre chèques émis par des clients de la société SAMAT ; qu'une surcharge

correspondant au remboursement de frais professionnels ; qu'en l'espèce, les remboursements de frais de notaire et d'agence immobilière effectués par l'employeur avaient pour objectif de limiter la surcharge

annuels du 5 août au 26 août 1991; que, le 14 août 1991, la société Fenwick a reçu d'elle un avis d'arrêt de travail jusqu'au 11 août, mais dont la date de prise d'effet avait fait l'objet d'une surcharge

immobilière, cependant que l'expert judiciaire avait catégoriquement exclu comme cause possible à l'apparition des fissures les travaux réalisés par M. et Mme [L] eux-mêmes, inaptes à imposer une quelconque surcharge

des heures supplémentaires, outre congés payés afférents, et au titre du dépassement du contingent des heures supplémentaires et de la débouter de sa demande en paiement de dommages-intérêts pour surcharge

. 1234-1, L. 1234-5 et L. 1234-9 du code du travail ; 2°/ que ne saurait caractériser une faute grave justifiant son licenciement, le refus du salarié d'accomplir certaines tâches en raison de la surcharge

réelle et sérieuse, alors, en premier lieu, d'une part, qu'il résulte de l'avenant du 7 décembre 1981 que le contrat à durée déterminée peut être conclu sous le régime légal, "en vu de faire face à une surcharge

le défaut affectant la contrefiche était apparent dès la fin des travaux, il devait être considéré qu'il ne l'était pas dans toutes ses conséquences dommageables résultant de l'association avec la surcharge

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 novembre 1999), que la société Kraft Jacobs Suchard

une réelle conciliation entre activité professionnelle et vie personnelle et familiale'' ; qu'il est également organisé ''un suivi régulier par la hiérarchie qui veille notamment aux éventuelles surcharges

dans l'établissement ; que le risque grave s'entend d'un risque identifié et actuel, lequel doit être préalable à l'expertise ; que ne suffit pas à caractériser un tel risque le seul constat d'une surcharge

étaient entachés des constats d'huissier produits en justice par les époux Z... dans le cadre d'une procédure de trouble de voisinage ; qu'il existait effectivement des différences de frappe et des surcharges

s'expliquant pas sur ces circonstances, desquelles il résultait pourtant que les retards déplorés par l'employeur ne résultaient pas de l'insuffisance professionnelle imputée à la salariée, mais bien d'une surcharge

[T] était composé d'un autre avocat, tout en constatant qu'il ressortait des attestations produites que le cabinet avait dû faire face à une surcharge de travail en raison de l'absence de M.