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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506790_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
puis de l’examen et le vote du budget du SIRP pour l’exercice 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501418_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
D... la somme que la commune de Sirod demande au titre des frais qu’elle a exposés et qui ne sont pas compris dans les dépens.
Source officielleciv3
613721c6cd580146773f7274
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Sicop et à M.
Source officielleciv2
6079432c9ba5988459c415fb
23 janvier 1974
23 janvier 1974
SONT LIES PAR LES CONCLUSIONS DES PARTIES, NE PEUVENT MODIFIER ARBITRAIREMENT LES TERMES DU LITIGE; ATTENDU QUE STATUANT SUR LES CONSEQUENCES D'UNE COLLISION ENTRE LES AUTOMOBILES DE VERDIER ET DE SIRON
Source officielle3ème chambre
DTA_2201179_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
l'attente d'un avis de la chambre régionale des comptes d'Occitanie sur le signalement qu'elle lui a adressé ; 2°) subsidiairement, de condamner le syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01802
23 septembre 2009
23 septembre 2009
respectivement en 2001 et en 1990 ; qu'à la suite de la cession, le 31 janvier 2003, par la société Franceaux de sa branche d'activité d'assemblage, finition et peinture des séparateurs à la société SIMOP
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0331DEC003030805
31 mars 2015
31 mars 2015
Ercüment Altay : enregistré à l’état civil de Sinop Erfelek Kınık, fils de Kazım et de Nazire, né à Sinop en 1955, enseignant (ÖDP [Parti de la liberté et de la solidarité]).
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310041
25 janvier 2018
25 janvier 2018
FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la Société d'Investissement et de rénovation Alpes-Provence (SIRAP
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-138930
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Mustafa Eker, est un ressortissant turc né en 1971 et résidant à Sinop. Il est représenté devant la Cour par M e B. S. Akpunar, avocat à Sinop.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3513
6 octobre 2020
6 octobre 2020
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdad3efc4ad8b6663b6d4cf
17 mai 2019
17 mai 2019
classes 29 pour désigner les «fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes», 31 pour les «fruits et légumes frais» et 32 pour les «boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00797
13 juillet 2010
13 juillet 2010
couvrant un filtre compact pour l'épuration des eaux ; qu'après une saisie contrefaçon effectuée à la demande de la société Eparcyl, la société Eparco assainissement a agi à l'encontre de la société Simop
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2300326_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Sirol, avocate de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0827DEC001635410
27 août 2019
27 août 2019
Le 6 août 2004, le préfet de Sinop adopta un arrêté fixant les conditions et les lieux publics où peuvent se tenir des déclarations de presse à Sinop.
Source officielleciv3
60794c829ba5988459c45b4a
28 octobre 1992
28 octobre 1992
immobilière Les Gueulards (SCI) ont fait édifier un bâtiment à usage industriel, sous la maîtrise d'oeuvre de Mlle Y..., architecte ; que la société SOCOTEC a reçu une mission de contrôle et que la société SICOP
Source officielleciv3
613723e9cd5801467740fc66
22 octobre 2002
22 octobre 2002
installation et de son utilisation n'eussent pas été spontanément données par la société Colas Sud-Ouest (société Colas), maître de l'ouvrage, à la Société industrielle de moulage des plastiques (société SIMOP
Source officielleChambre commerciale
6970aa47cdc6046d47186a9d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
exclusivité par la brasserie, et d'autre part à vendre des produits qui lui seront livrés par la brasserie (bières fûts et bouteilles, limonades, sodas, Colas, jus de fruits, eaux de source et minérale, sirops
Source officielleChambre 6/Section 3
65bd3ba846d547e419fc2e2b
2 février 2024
2 février 2024
SIROP Représentant : Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.R.L. B 6 Représentant : Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.
Source officiellesoc
613721f1cd580146773f8eec
12 mai 1993
12 mai 1993
calcul, la période au cours de laquelle ce salarié exerçait une activité en tant qu'employé, la cour d'appel a violé l'annexe I de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c40e
5 juin 2008
5 juin 2008
de grenadine un sirop parfum grenadine * comme une boisson instantanée au cacao une préparation ne contenant pas de cacao en poudre mais du cacao maigre * comme du Pastis à 45° du Pastis à 40° * un poids
Source officiellePage 6 sur 45