[Q] au titre du tableau n°25 des maladies professionnelles, relatif aux affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille.

Par décision du 25 juin 2018, la caisse a pris en charge la maladie « silicose » de M.

[Y] au titre du tableau n°25A2, relatif aux affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille. Le 7 avril 2017, la Caisse a notifié à M.

Glass, 2°/ la société Silicia Glass, dont le siège est [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° X 22-19.451 contre l'arrêt rendu le 7 juin 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale)

cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin,talc), du graphite ou de la houille ».

qu'il produisait ne mentionnaient pas de contact avec la silice cristalline ; que le rapport sollicité auprès de l'employeur faisait état de l'absence de silice cristalline et énumérait les produits utilisés

X..., salarié de la société Sider et affecté, depuis 1973, en atelier de fabrication où il était exposé à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre, a été reconnu par la Caisse primaire

professionnelle » recouvrant les « maladies consécutives à l'inhalation des poussières siliceuses ou amiantifères », silicose dont l'indemnisation avait été prévue par une ordonnance du 2 août 1945.

[Z] demande à la cour de : « infirmer intégralement le jugement entrepris, Statuant à nouveau, juger que la gravité des séquelles de la silicose dont souffre M.

de poussières minérales renfermant de la silice, des silicates, du graphite, et de la houille.

pourvois font grief aux arrêts de les débouter de leurs demandes tendant à la condamnation de l'ANGDM à réparer leur préjudice d'anxiété consécutif à leur exposition aux poussières d'amiante et de silice

de plus de 5 heures à la poussière de silice quotidiennement sachant que les masques n'étaient pas conformes aux poussières de silice et autres problématiques liées à nos activités professionnelles ».

lesquels les houillères exerçaient un contrôle ; que cette entreprise ne pouvait, par sa puissance et son efficience, n'avoir qu'une simple conscience du danger lié à l'inhalation de poussières de silice

évidemment transposables aux modèles n° 002223834-0032, 002223834-0033 affectés d'un vice susceptible d'entraîner leur annulation puisqu'en effet, tous ces modèles reproduisent, avec un bracelet en silicone

[P] au titre du tableau n°25 des maladies professionnelles, relatif aux affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille.

[J] inscrite au tableau n° 25 A des maladies professionnelles relatif aux affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice, des silicates, du graphite, de la houille

Le 24 octobre 2013, le médecin conseil a acquiescé au diagnostic de silicose chronique, fixant la date de première constatation médicale au 15 juillet 2002, date d'un scanner thoracique et le 2 décembre

L] [C] fait grief à l'arrêt de rejeter la demande tendant à la condamnation de l'ANGDM à réparer le préjudice d'anxiété du mineur retraité consécutif à son exposition aux poussières d'amiante et de silice

L. 141-1 et R. 141-1 du code de la sécurité sociale écarte l'existence d'une maladie figurant au tableau n° 25, l'affirmation selon laquelle l'examen anatomopathologique n'évoquait pas une masse silicotique