son encontre par un arrêt du 13 janvier 1998 ; " aux motifs que : " attendu de même, que la Cour avait relevé que Riadh X..., déjà condamné à deux reprises pour violences volontaires, outrage, rébellion

délits qu'il avait perpétrés en une seule journée consistant en des violences volontaires ayant causé des blessures dont certaines avec une arme à feu, des outrages à agent de la force publique, une rébellion

ressortissant géorgien en situation irrégulière sur le territoire français, a été interpellé puis placé en garde à vue le 14 septembre 2004, à 19 heures 55, à la suite de faits de violences, outrage et rébellion

[J] [K], du chef de rébellion en récidive, a prononcé la nullité des poursuites. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

W] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 20 octobre 2023, qui l'a déclaré pénalement irresponsable des faits de violences et rébellion

qui les a condamnés pour le délit de coups ou violences volontaires commis avec préméditation et à l'aide d'une arme ainsi que, X..., pour port illégal d'une arme de la 6° catégorie, et Y..., pour rébellion

d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2005, qui, pour conduite en état d'ivresse, refus de se soumettre aux vérifications tendant à établir la preuve de l'état alcoolique, outrage et rébellion

[L] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 10 décembre 2019, qui, pour rébellion, refus de se soumettre à des prélèvements biologiques et à

Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 28 octobre 2020, pourvoi n° 19-85.744), pour infractions à la législation sur les stupéfiants et rébellion

frayeur paralysante, de la stupeur dans laquelle il se trouvait lors de cette confrontation soudaine, de nuit, sans bonne visibilité, ce comportement ne caractérisait en tout cas pas un risque de rébellion

[N] [B], contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2016, qui, pour provocation à la rébellion, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement

citer directement par huissier" ; qu'il importe de relever que quelques jours avant l'envoi de ces courriers, le prévenu avait comparu le 2 août 2002 devant le tribunal correctionnel pour des faits de rébellion

cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 13 mars 2006, qui, pour violences et dégradations aggravées, mise en danger d'autrui, outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, rébellion

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 2001, qui, pour tentative de vol aggravé et rébellion, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement et qui a

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2003, qui, pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion, l'a condamné à 3 mois

Z... avait lui-même déclaré aux gendarmes à la suite de l'accident : "nous revenions du Relais de Langon où nous avions été livrer des oeufs", la cour d'appel a, à nouveau, violé l'article 455 du nouveau

réévaluée tous les six mois ; Attendu que, pour autoriser la remise de l'intéressé, l'arrêt énonce que les faits pour lesquels celui-ci a été condamné constituent les infractions de violences et rebellion

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2005, qui pour violence aggravée, outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, rébellion