Dis et de 3,1 millions d'euros en 2008 par PM Dis) ; que la fixation des prix relevait à la fois de la SARL Central'Vet, centrale d'achat, et de la SARL PM Dis qui concevait les messages publicitaires

Y... sur l'état des créances pour "300 000 francs + PM" avec les observations suivantes : "admis pour 300 000 francs prêt du 25 juillet 1975, surplus 500 000 francs PM.

Y..., agissant ès qualités de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée PM textiles, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1994 par la cour d'appel de Bordeaux

contestait également avoir opposé un refus à une demande de formation de la salariée faisant valoir que suite à l'avis défavorable du Fongecif, elle avait fait toutes démarches auprès de l'Opca Agefos Pme

, alors : « 1°/ que tout préjudice en lien avec un manquement contractuel doit être réparé par l'auteur du manquement ; qu'en l'espèce, il était constant que M. et Mme [H] avaient confié à la SARL PM

Entre 2003 et juillet 2004, elle a suivi une formation en gestion et administration de PME-PMI dans le cadre d'un Fongecif.

[L] à la préfecture et jouer 300 euros par jour au PMU ; qu'il reconnaît, toutefois, avoir modifié le planning à la demande de M.

construction d'un gymnase, la société Compagnie française Eiffel construction métallique (société Eiffel), entrepreneur, a, par contrat du 6 juillet 2000, sous-traité partie des travaux à la société PMD

ès qualité de liquidateur amiable des sociétés Développement et Partenariat PME et D&P PME IV.

Jean X..., la société PMC, et sur les bases que M.

sur la fortune (ISF) en application de l'article 885-0 V bis du code général des impôts, Mme [K] a joint à ses déclarations d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME

[Y] a joint à ses déclarations d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME certifiant qu'il avait investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant

[I] a joint à ses déclarations d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME certifiant qu'il avait investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant

[G] a joint à ses déclarations d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME certifiant qu'il avait investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant

sur la fortune (ISF) en application de l'article 885-0 V bis du code général des impôts, Mme [E] a joint à ses déclarations d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME

sur la fortune (ISF) en application de l'article 885-0 V bis du code général des impôts, Mme [P] a joint à ses déclarations d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME

sur la fortune (ISF) en application de l'article 885-0 V bis du code général des impôts, [S] [J] a joint à ses déclarations d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME

fortune (ISF) en application de l'article 885-0 V bis du code général des impôts, M. et Mme [Y] ont joint à leurs déclarations d'ISF des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME