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281 résultats pour « plot en ciment »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301271

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

revêtement du sol de la terrasse, du palier et des escaliers d'accès compris arrachage de l'ancienne étanchéité ; évacuation des gravats dans une décharge publique agréée ; réalisation d'un plot

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603309c8aafc937c13f7ed07

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

alors qu'il résultait du 'procès-verbal de constat de Me [L] que les défendeurs ont élevé une clôture de plus de trois mètres de hauteur en tôles maintenues par des poteaux scellés dans le sol par un ciment

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

695ed319cdc6046d478cea46

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il est noté sur ledit constat que : " la peinture du fond de pédiluve comporte un craquement important qui laisse entrevoir la structure du sol en ciment […] un décollement total de la peinture au sol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3bc

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

Pour la société Sogelink, cette marque "ne décrit pas les services proposés, qui consistent en une nouvelle plate-forme internet de mise en relation des clients tous en partie liés autour de la déclaration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901dd

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

et remplacer tuiles plates, découvrir la partie tuiles, ranger les outils, ~ mardi, de 8 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 45, découvrir la partie tuiles, recouvrir en tuiles neuves,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

679336b0cc9763289b725110

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A l'audience, la cour était assistée de Mme Nathanaëlle PLET, greffière placée en pré-affectation.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201526

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

J... et que cette servitude impliquait un droit de retournement sur la plate-forme située sur la parcelle [...] , appartenant à M.

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2103609_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

à ceux réalisés par la société Colas Sud-Ouest, titulaire du lot n° 1 ; l'article 44.2 du CCTP du lot n° 4 prévoit en effet que " les pavés seront posés sur la fondation prévue et réalisé en grave ciment

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002955_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

L'usine de Chantereine était spécialisée dans la fabrication et la transformation de verre plat.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200298

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

de carrières et sablières avec tous dépôts, chantiers, bureaux, matériels fixes ou mobiles, usage ou stockage éventuel d'explosif, fabrication et commercialisation de béton, graves laitiers, graves ciment

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2305467_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Les joints seront hourdis au mortier dosé à 500 kg de ciment par m3, et aussitôt nettoyés à l'éponge.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2127836_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Les arrêtes contestés visent les textes dont ils font application, et citent notamment une partie de l'article L. 562-2 du code monétaire et financier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303084_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

En outre, il ressort de la notice que les murs existants de la grange de différentes natures telles que la pierre nue, la pierre recouverte d’un enduit grossier au ciment et la brique, pour les ajouts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8666b

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Considérant que la société POROUX produit aux débats une facture émanant de la société VIA FRANCE qui est libellée en travaux de remplacement d'une clôture, de terrassement, et de mise en oeuvre de grave ciment

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6706d40ff1d01e3c86f2d48c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

l'opposé de la bonde d'évacuation des eaux usées, une fissuration de la cloison de séparation entre la salle de douche et le séjour de l'appartement, ainsi qu'en pied de cloison, un bourrage au mortier de ciment

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TA

1ère chambre

DTA_2201193_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

public de ces espaces ou milieux, les équipements légers et démontables nécessaires à leur préservation et à leur restauration, les cheminements piétonniers et cyclables et les sentes équestres ni cimentés

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CA

Chambre del'Expropriation

6162e0781120e9a89a34a5e0

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

DESCRIPTION DU BIEN: La parcelle ZI [Cadastre 12] est d'une superficie de 39.290 m² dont 375 m² en zone N et 38.915 m² en zone 1AUDo; elle est plate et située à l'Est du parc boisé du château de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

679481520175ed452fca58d8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

L'accès à la propriété des époux [W], notamment par véhicules automobiles, se fait actuellement par un chemin partiellement cimenté, d'une longueur de 120 mètres, dont l'emprise est entièrement située

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CA

Chambre civile 1-3

66878d1805d6f7f678d494d0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ils indiquent par ailleurs avoir découvert la présence d'une toiture ondulée en fibre-ciment contenant de l'amiante au-dessus de la cuisine et des sanitaires.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a1fbc07cdc6046d47e979a1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

escalier d'aspect ancien en partie haute du mur ; une lézarde d'aspect ancien en escalier dans la moitié supérieure du mur se poursuivant horizontalement sur le mur en limite du [Adresse 4] ; le glacis ciment

Source officielle