X..., ès qualités de liquidateur judiciaire à la liquidation de la société anonyme Société française de plaisance, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 873, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que le navire de plaisance

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Plaisance Automobile Group par la société Financière Stival

assimilée dans la spécificité du droit maritime à celle commise par son capitaine, qu'au prix d'une violation des articles L. 171-5 du Code des assurances, sur les risques relatifs à la navigation de plaisance

sans rechercher, comme elle y était invitée, si la sanction de la caducité de l'appel n'était pas disproportionnée compte tenu du fait que les conclusions de Mme [F] avaient été reçues par l'avocat plaidant

- Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'un navire de plaisance, dont M.

Attendue que les contrats du 31 août 2007 ont été conclus entre la société Thierry Hamelle Plaisance représentée par M. [B] et la société Bénéteau.

ont été déclarés coupables de faux et usage, pour avoir inscrits, sur les documents remis aux services des Affaires Maritimes et des Douanes, des numéros d'identification de la coque du bateau de plaisance

Philippe X... coupable de menace réitérée de violences, l'a condamné à une peine d'amende de 100 euros, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que Philippe X... est prévenu d'avoir à Plassac

mystère" avait été mandatée et rémunérée par la société Qualivox, pour effectuer un scénario non réel dont le déroulement lui avait été précisé par la société Qualivox (prétendre que les lunettes lui plaisant

(...) qu'au cours de l'enquête préliminaire, Jean-Luc X... a reconnu avoir touché A... et B... aux fesses et aux hanches à diverses reprises depuis plusieurs mois tout en sachant que cela ne leur plaisait

. - Déficits - Déficit provenant "d'immeubles de plaisance ou servant à la villégiature" - Notion de résidence de plaisance ou de villégiature.

. - Déficits - Déficit provenant "d'immeubles de plaisance ou servant à la villégiature" - Notion de résidence de plaisance ou de villégiature.

. - Déficits - Déficit provenant "d'immeubles de plaisance ou servant à la villégiature" - Notion de résidence de plaisance ou de villégiature.

intermédiaires des services postaux ou de faire croire à ces agents qu'ils étaient exposés à un risque de pollution microbienne ; Que la seule volonté a été d'utiliser la voie postale pour faire une plaisanterie

qu'il y a volonté de porter un coup que l'on sait dangereux et qui a eu pour effet un dommage physique ou psychique ; qu'il est indifférent que les faits relèvent du jeu ou de la plaisanterie

décembre 1990 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 21 janvier 1986 par laquelle le préfet du Var a supprimé Port Auguier de la liste des ports de plaisance

Le Gall, engagé le 1er mai 1982 en qualité d'attaché commercial par la société Force V, exploitante d'un commerce de bateaux de plaisance, était responsable d'un point de vente lorsqu'il a été licencié