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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000051341377

—

30 septembre 2024

30 septembre 2024

REMUNERATION DES ORTHOPHONISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051306869

—

20 décembre 2024

Page 6 sur 54

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Annonces BODACC240 résultats

Journal officiel
Radiations

ASSOCIATION DE MEDECINS ET ORTHOPHONISTES AMO

SIREN 381714948Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/07/2026

Voir →

Créations

SCM ORTHOPHONISTES MAISON DE SANTE DE CONDRIEU

SIREN 107962086Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARLU D'ORTHOPHONISTE BOURGOIN

SIREN 902111178Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL D'ORTHOPHONISTE BURNOTTE-GUERIN

SIREN 481838670Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Savoirs Des Orthophonistes en Région Rhône Alpes Formation

SIREN 794944702Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

09/07/2026

Voir →

20 décembre 2024

Déroulement de carrière des orthophonistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048544254

—

8 juin 2022

8 juin 2022

CONDITIONS DES ORTHOPHONISTES AU CESDDA

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007645769

Admin. suprême

5 décembre 1975

5 décembre 1975

AFFAIRES SOCIALES ET DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE DU 17 MAI 1968 MAINTENANT LES DISPOSITIONS DE LEUR ARRETE DU 30 MARS 1966 REFUSANT AU REQUERANT L'AUTORISATION D'EXERCER LA PROFESSION D'ORTHOPHONISTE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201370

Cassation

16 octobre 2008

16 octobre 2008

suite du décès, survenu le 20 septembre 2004, de Claire X..., infirmière libérale, la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2518157_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : - les décisions reposent uniquement sur un avis médical ; - elle méconnaissent la situation familiale de leur fille, ses séances d’orthophonistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050860840

—

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Avenant accord prime orthophoniste

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050860879

—

13 novembre 2024

13 novembre 2024

CONDITIONS DE TRAVAIL DES ORTHOPHONISTES AU CESDDA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047343034

—

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Accord relatif à l'attribution d'une prime orthophoniste

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051369512

—

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Accord d'entreprise revalorisation salariale des orthophonistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048207062

—

5 juin 2023

5 juin 2023

Attractivité et fidélisation des masseurs kinés et orthophonistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052487184

—

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Accord d'entreprise relatif au statut et à la rémunération des orthophonistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042335817

—

1 juillet 2020

1 juillet 2020

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME ORTHOPHONISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041825616

—

1 février 2019

1 février 2019

Accord d'entreprise sur les conditions de travail des orthophonistes au CESDDA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051338647

—

11 mai 2023

11 mai 2023

RENOUVELLEMENT ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES ORTHOPHONISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045820893

—

21 octobre 2021

21 octobre 2021

ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL RELATIF A LA REMUNERATION DES ORTHOPHONISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042361483

—

12 juin 2020

12 juin 2020

ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION EXTRA CONVENTIONNELLE POUR LES ORTHOPHONISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047227784

—

7 février 2023

7 février 2023

ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION EXTRA CONVENTIONNELLE POUR LES ORTHOPHONISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051935749

—

16 juin 2025

16 juin 2025

UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION EXTRA CONVENTIONNELLE POUR LES ORTHOPHONISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044891346

—

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Un accord portant sur une fin de conflit suite à une revendication salariale des orthophonistes

Source officielle