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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110397

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, leur a fait perdre une chance de ne pas contracter, et ainsi de ne pas payer la somme de 700 € au titre du raccordement, la somme de 2.653 € au titre du coût du nouvel onduleur

Source officielle

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CA

6ème Chambre

67ef6e1447c7caf29d4c4ee3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

descriptif du matériel/désignation des équipements ou prestations photovoltaïque - autoconsommation fourniture d'une centrale solaire d'une puissance de 6 WC 6000 watts, comprenant 20 capteurs, onduleur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504127_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

annuler la procédure de passation du marché public de fournitures courantes et de services lancée par le centre hospitalier universitaire (CHU) de Nîmes, ayant pour objet le remplacement de quatre onduleurs

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcdf0cfe7ae188fea58

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[O] [V] a signé le 17 novembre 2016 auprès de la Sarl Ilios Confort - un bon de commande n°034684 portant sur - un kit photovoltaïque autoconsommation soit 6 panneaux et 6  micro-onduleurs garantis

Source officielle
CA

Chambre civile

6a192b7dcdc6046d475487fa

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En outre, ce document mentionne qu'il concerne des travaux de 'changement onduleur', alors que les travaux portaient certes sur le changement d'un onduleur mais aussi sur l'installation de seize optimiseurs

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc5054a01215df763759

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Elle observe que Monsieur [E] [V] et Madame [T] [V] ne caractérisent pas le dol invoqué, la société n'ayant fait aucune promesse de rendement ou d'autofinancement concernant les micro onduleurs selon les

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdb6e37da068f4c911edb34

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

[Q], mais signés de sa main, comportent la marque précise du matériel dans son intégralité et notamment celle des panneaux photovoltaïques, le type d'onduleur, le type de panneaux et la référence de tous

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47d9b

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

obligations définies à l'article 3, mettre l'entrepreneur principal en demeure de s'acquitter de ses obligations ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 15 mai 2000), que la société Rochette Cenpa Ondule

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424825

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

d'habitation à Porcieu-Amblagnieu (Isère), a remplacé, au début du mois de juin 2000, le grillage qui séparait son terrain de celui de son voisin, Jacques Y..., par une clôture composée de bardages en tôle ondulée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100639

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 15 novembre 2023), la société ARCM a construit un bâtiment agricole en utilisant des plaques ondulées acquises auprès de la société italienne Societa Italiana Lastre (SIL)

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

69839f41cdc6046d47ed4eff

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

existant par un onduleur compatible avec la batterie, à démonter et enlever la batterie de stockage, à mettre en conformité le système de suivi informatique de la production énergétique à la suite de

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

660e43050740db0008fa923f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ainsi, s'agissant de l'onduleur, la facture fait état de 12 micro-onduleurs de marque Enphase (différente de celle des panneaux photovoltaïques), de 720 cellules photovoltaïques d'une puissance unitaire

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

64a7afb43bcaf505db69648d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, des coffrets de protection, des disjoncteurs, des coffrets parafoudre ainsi que sur la mise en service, le consuel, le tirage des câbles entre le compteur et l'onduleur, les démarches administratives

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00464

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

déclarations de créance qu'elle avait effectuées au passif des sociétés Tendances Eco Group et Tendances Eco La Réunion ; qu'il soutenait également que les travaux d'approvisionnement en matériels (onduleurs

Source officielle
CC

comm

6079d3739ba5988459c5964c

Cassation

6 mai 1981

6 mai 1981

CONSENTIE EN NOVEMBRE 1973 PAR LA SOCIETE GRILLAGES MASSON (SOCIETE MASSON) A LA SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE MACHINES SPECIALES (SOCIETE SERMAS) D'UNE MACHINE A TISSER LES GRILLAGES ET D'UNE ONDULEUSE

Source officielle
CA

6ème Chambre

68fb978311af6ba0065f3f8c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 3 Kwc composée d'un boîtier AC parafoudre, de câbles et connecteurs mc 4, d'un système d'intégration étanche et d epanneaux monocristallins reliés à un onduleur

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312eeaf2e6a8e4f13ca6051

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

utilisés, puis lui a remis un schéma de l'installation et un dossier technique concernant les panneaux de marque SHARP fournis, l'expert ayant constaté que ces câbles arrivent sur deux bornes de l'onduleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941d3

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Ils font valoir que l'installation ne fonctionne pas parce qu'il manque l'onduleur et que le raccordement n'a pas été effectué.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

câblage du TDGS prévus pour fin mai, début juin et un raccordement de l'installation entre juillet et septembre ; que le compte rendu du 20 mai 2008 mentionne que la finalisation du raccordement des onduleurs

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162558cbfc8340a0e74b869

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Une facture de la société B.S.P. en date du 29 décembre 2008 mentionne la livraison de six modules, d'un onduleur, d'un système d'intégration au bâti et d'étanchéité.

Source officielle