Kis Y... et mi mai 1998 auprès de M. Z..., sont inopérantes à caractériser la connaissance par l'employeur de l'imminence de la candidature de M.

l'accident ; qu'ayant constaté que l'employeur avait attesté un salaire de 2 157,99 euros, en validant l'indu considérant que le salaire à retenir était en réalité de 1 079,04 euros puisque l'assuré était à mi-temps

juridiction prud'homale ; Attendu que, pour condamner la société Motorola au paiement d'une somme à titre de rappel de prime, le conseil de prud'hommes énonce que la salariée avant de travailler à mi-temps

par la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) Rhône-Alpes, en qualité de sténo-dactylo auxiliaire, en compensation du temps de travail non effectué par Mmes X... et A..., autorisées à travailler à mi-temps

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 décembre 1999), que Mme X... a été engagée le 3 octobre 1994 par l'Association pour l'enfance de Léran, par contrat à temps plein comportant deux prestations à mi-temps

Aux termes de cet accord, la société WORLD TECHNOLOGY MI a souscrit une offre mobile n°1043421.

thérapeutique prescrit à compter du 16 juin 2011 l'arrêt retient que le médecin traitant de Mme X... a établi un certificat médical prescrivant une reprise à mi-temps thérapeutique à compter du 16 mai

situation actuelle des époux sans examiner comme elle y était invitée quelle pourrait être l'évolution de celle-ci, compte tenu de leurs âges respectifs, et du fait que Mme X..., actuellement employée à mi-temps

imprécisions, invraisemblances et contradictions qu'ils comportent, et de la situation particulière dans l'établissement de Mme Purificaçao Madeira née Fernandez, dont la fille avait été embauchée à mi-temps

Z... en qualité d'employée de maison à temps partiel ; que son employeur l'a informée par lettre du 22 juin 1990 qu'il lui sera impossible de l'employer à mi-temps au 1er septembre 1990 ; que s'estimant

1992 par le médecin du travail inapte définitivement à la fonction de chauffeur poids-lourd mais apte à d'autres postes dans l'entreprise; que l'employeur lui ayant proposé le 23 mars 1992 un poste à mi-temps

de travail à durée déterminée de Mme Y... en date du 11 décembre 1998, il avait été convenu que dès lors que " Mme X... a été reconnue apte à reprendre son travail, mais seulement dans le cadre d'un mi-temps

la période s'est étendue du 11 juillet 1981 au 20 octobre 1985 ; qu'elle a été suivie d'une seconde période allant du 21 octobre 1985 au 14 mars 1988, au cours de laquelle Jacques Y... a travaillé à mi-temps

S..., président directeur général de la société des Hôtels tahitiens, nous sommes disposés à vous rétablir dans vos fonctions à compter du 1er mars prochain (à la fin de l'arrêt de travail) à mi-temps

encore l'article L. 242-1 du Code de la sécurité sociale et l'article 1er de l'arrêté interministériel du 26 mai 1975 ; alors 4 / que la cour d'appel a relevé que la nature mixte des séances de coiffure (mi-obligation

en retard de livraison" par rapport au catalogue ; les contrôleurs ont voulu vérifier si le magasin était réapprovisionné et ont constaté des articles manquants : chaussures dans certains coloris, des mi-chaussettes

d'inaptitude ne serait rendu qu'ultérieurement, et qu'après avoir informé le salarié, le 23 juillet suivant, qu'il suspendait son contrat de travail, l'employeur lui a proposé, le 30 octobre 1991, un poste à mi-temps

X..., employé en qualité de chef des ventes ; qu'il s'en déduisait nécessairement que celui-ci n'avait pas été remplacé dans son poste, le passage d'un mi temps à un temps plein de M.