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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137257fcd5801467741e41f

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

, dans le but de remédier à des douleurs, le plus souvent d'origine articulaires, constitue un traitement ; ""Considérant qu'en déclarant : "j'utilise aussi les massages neuro-musculaires dans les cas

Source officielle

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CC

civ2

613722f5cd58014677403b18

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

administratifs, route nationale 34, 77144 Chessy par Montevrain en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section D), au profit de la société Coteba management

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00104

Cassation

4 mars 2026

4 mars 2026

la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ au fonds commun de titrisation Absus, dont le siège est [Adresse 2], ayant pour société de gestion la société Iq Eq management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00328

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

janvier 2012 "mentionnait quatre points de reproche… quant à son comportement, quant au respect des obligations contractuelles, et faisait état de difficultés importantes dans la gestion et le management

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CC

civ1

613723b0cd5801467740cf48

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société CCMC Managix, société anonyme, dont le siège est ...,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02573

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 13 janvier 2016), que Mme X..., engagée par la société Soredis à compter du 10 juin 1980 en qualité de vendeuse caissière et occupant en dernier lieu le poste de manager

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00574

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

En dernier lieu, il occupait les fonctions de manager à la direction des risques groupe, département des risques opérationnels et du contrôle interne. 2.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Alioune A

613725decd58014677421254

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

BLONDET, les observations de Me X..., Me LE PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE HERTZ CLAIM & RISK MANAGEMENT

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00794

Cassation

25 mai 2018

25 mai 2018

société Altran Technologies faisait valoir qu'avant même la mise en place du portail Smart RH, le paiement des heures supplémentaires était déjà soumis à une exigence de validation préalable par le manager

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02574

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

violation est reprochée à l'employeur, privant ainsi la décision de base légale au regard des articles L. 4121-1, L. 4121-2 et L. 1152-4 du code du travail ; 3°/ que la mise en place d'une méthode de management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02575

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

violation est reprochée à l'employeur, privant ainsi la décision de base légale au regard des articles L.4121-1, L. 4121-2 et L. 1152-4 du code du travail ; 3°/ que la mise en place d'une méthode de management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02576

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

X..., engagé par la société Soredis le 9 avril 2001 en qualité de manager de rayon, a démissionné de son emploi le 28 juin 2006 ; que soutenant avoir subi un harcèlement moral, il a saisi la juridiction

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02577

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

violation est reprochée à l'employeur, privant ainsi la décision de base légale au regard des articles L. 4121-1, L. 4121-2 et L. 1152-4 du code du travail ; 3°/ que la mise en place d'une méthode de management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02578

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

violation est reprochée à l'employeur, privant ainsi la décision de base légale au regard des articles L.4121-1, L. 4121-2 et L. 1152-4 du code du travail ; 3°/ que la mise en place d'une méthode de management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02579

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

violation est reprochée à l'employeur, privant ainsi la décision de base légale au regard des articles L. 4121-1, L. 4121-2 et L. 1152-4 du code du travail ; 3°/ que la mise en place d'une méthode de management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00986

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

I... dont il résultait que le président de la société exerçait un management brutal et un certificat médical daté du 21 mars 2012, soit le lendemain de son licenciement attestant d'une dégradation de son

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cr

613725c1cd5801467742049d

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

ni le développement de la société l'Ecole du Rythme lié aux frais de déplacements pour la recherche de franchisés, ni la nécessité pour elle d'avoir un gérant formé aux techniques américaines de management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00537

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

persistance, en dépit du plan d'action déployé par l'employeur durant le dernier trimestre 2017, de carences managériales relevées au printemps 2017 et ce en raison de l'importance évidente de la partie management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00880

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

enregistrements par la société Ceva santé animale (la société), a été convoquée le 26 décembre 2013 à un entretien préalable en vue d'une sanction en lien avec une mise en cause de ses méthodes de management

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200492

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

activité en rapport avec les spécialités demandées puisqu'elle a été successivement comptable en charge des copropriétés, gestionnaire locative, responsable comptable et juridique des copropriétés, manager

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