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573 résultats pour « installation hydro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

636ca6616c7633dcd15b3c70

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[Z] [U] a été embauché à compter du 1er juin 1989 initialement par la société Mecamidi, laquelle a partiellement cédé son fonds de commerce à la SA CMS Hydro. Cette dernière a conclu avec M.

Source officielle

Page 6 sur 29

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CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:443683.20221031

Admin. suprême

31 octobre 2022

31 octobre 2022

procédures suivantes : 1° Sous le n° 443683, par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 3 septembre 2020 et 6 octobre 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le syndicat France Hydro-Electricité

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

68fb977f11af6ba0065f3a08

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Power Plant, - l'absence de compte rendu à la société Hydro Power Plant.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22573_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Elle fait valoir les mêmes moyens que ceux exposés par elle dans le cadre de l'instance n° 22TL22573.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00878

Cassation

23 juin 2026

23 juin 2026

Notre inflexibilité face à l'hydre islamiste est la seule voie. Toutes les complicités, mêmes intellectuelles, avec le terrorisme sont insupportables ». 4.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02590

Cassation

14 décembre 2011

14 décembre 2011

SUD DIRECT faisait partie d'un groupe que l'existence d'un réseau HYDRO SUD DIRECT qui n'est pas contesté et qui était animé par la dite SARL ne peut être considéré à l'instar des concessions automobiles

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400747_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il résulte de l’instruction que, dans le cadre de son activité, la société EKO HYDRO 7 acquiert des citernes de récupération d’eau destinées à être installées chez des clients particuliers dans le cadre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bfa

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

instance et d'appel.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02852_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SAS A Hydro en avril 2016. 9.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d36d89cdc6046d47479ed6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Hydro Energy au titre de la garantie à première demande n° 1402308548 ; En toute hypothèse, Débouter Ivoire Hydro Energy de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; Condamner Ivoire Hydro Energy

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a5a

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

- LA SOCIETE INTERFINANCIAL CORPORATION, - LA SOCIETE ALCALIS DE LA PATAGONIA SAIC (ALPAT), - LA SOCIETE INVERSORA BYSAT SA, contre l'ordonnance rendue par le président du tribunal de grande instance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02279

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juin 2009), que le Comité d'entreprise de la société Hydro-électrique du midi (SHEM), la

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2200306_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Sur les frais d’instance : 13.

Source officielle
CE

6ème - 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000028782077

Admin. suprême

26 mars 2014

26 mars 2014

contentieux du Conseil d'Etat le 22 janvier 2014, par laquelle le vice-président de la 7ème section du tribunal administratif de Paris, avant qu'il soit statué sur la demande du syndicat professionnel France Hydro

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300359

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

X...a vendu aux époux Y... des parcelles de terre ; qu'un rapport hydro-géologique du terrain, mettant en exergue un mouvement de la partie de la falaise composant l'une des parcelles, était visé à l'acte

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66235abfaec0e60008fe97d7

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

SUR CE : Le mandataire liquidateur de la société Groupe Hydro Clean fait valoir que, si la salariée avait initialement sollicité une demande de rappel pour le mois de mars 2017, cette dernière avait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63465963c024d1adffef7688

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[W] pour tabagisme passif ; - Condamner la société Hydro Applications à verser à M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_1905607_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

cotisation supplémentaire de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2017 dans les rôles de la commune de Servies (Tarn), à raison de la centrale hydro-électrique

Source officielle
CC

pl

60793b359ba5988459c3c366

Cassation

6 novembre 1998

6 novembre 1998

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Norsk hydro Azote et le GIE Uni Europe à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0fd

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

La Société DEPANN HYDRO considère que la réalité des non conformités et des vices cachés n'est pas démontrée.

Source officielle