Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
137 résultats pour « incompétence "ratione loci" »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
137 résultats pour « incompétence "ratione loci" »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IV
l'environnement de son poste de travail Évaluation : On prendra plus particulièrement en compte : - la conformité des pièces réalisées avec le cahier des charges, - la conduite des machines, - le respect des consignes et prescriptions, - l'utilisation rationnelle
LEGIARTI000024997418
Evaluer ses besoins La ration alimentaire dépend de plusieurs paramètres (âge, sexe, intensité de l'activité, caractéristiques morphologiques et physiologiques). L'équilibre nutritionnel est à la fois qualitatif et quantitatif.
LEGIARTI000026833773
La ration alimentaire contient moins de 1,7 % d'acide linoléique, mesuré selon la norme NF ISO 7847 par rapport à la matière sèche (soit 1,5 % pour un aliment à 86 % de matière sèche), pendant la phase d'engraissement des cochettes, de gestation ou de
Article cahier des charges
Proportion d'aliments complémentaires. 1 kg en matière brute (MB) de la ration quotidienne. Documentaire. Lait. 100 % de chèvre Documentaire et/ou examen analytique. Ensemencement en bactéries lactiques. 100 % lactosérum de chèvre.
Article Annexe I a
- L'utilisation du poste de pompage est rationnelle. - L'ordre et la propreté du poste de pompage sont assurés, les règles de sécurité et d'ergonomie sont rigoureusement respectées.
Article Annexe 8
Nombres algébriques, monômes et polynômes, exercices simples de calcul portant sur des polynômes et des fractions rationnelles. Equation du premier degré à une ou deux inconnues à coefficient numérique. Dessin.
Article Annexe
La composition générale des rations alimentaires (avec des fourchettes réalistes) en fonction des différentes phases physiologiques des poules (poussins, poulettes et pondeuses) doit être précisée dans le document.
Article Annexe 1
Chemin de Bailleul, 59114 Steenvoorde. 10269 1er juillet 2008 CUMA Fée des rations. Le Bourg, 35133 La Selle-en-Luitré. 10273 1er juillet 2008 CUMA de Plougras.
Article Annexe
modélisation de quelques processus de gestion ; - à identifier les causes de l'évolution du système d'information, à suivre et comprendre la nécessité d'une démarche de projet d'adaptation ; - à acquérir les bases techniques nécessaires à l'utilisation rationnelle
Article Annexe I (suite)
X Les caractéristiques et principes de fonctionnement Le principe de fonctionnement des différents dispositifs et composants Les commandes X Les prescriptions d'utilisation Les préconisations pour une utilisation rationnelle des
Article Annexe I
réglementation du transport Les procédures de maintenance du véhicule L'organisation structurelle et fonctionnelle du véhicule Les lois physiques appliquées au véhicule en mouvement Les principes de la conduite rationnelle
Article Annexe I (suite)
sécurité routière - Les règles de circulation routière - La sécurité routière S2.2 - les règles de conduite - Les lois physiques appliquées à un véhicule en mouvement - Les règles de conduite appliquées au poids lourd - Les principes de la conduite rationnelle
Article Annexe I (suite)
, des contraintes, des échéances - Qualité des documents émis - Qualités relationnelles et organisationnelles - Fiabilité des résultats - Contrôle des informations reçues et émises - Fiabilité des informations et des documents émis - Utilisation rationnelle
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Le socle commun doit être équilibré dans ses contenus et ses démarches : - il ouvre à la connaissance, forme le jugement et l'esprit critique, à partir d'éléments ordonnés de connaissance rationnelle du monde ; - il fournit une éducation générale ouverte
Article Annexe A
Chapitre II : Organisation rationnelle des transports de marchandises. Principes.
LEGIARTI000022779630
Les aliments complémentaires sont constitués des matières premières suivantes : Lorsque des tourteaux sont distribués aux bovins, la ration de tourteaux de lin constitue au minimum 70 % du poids de la ration en tourteaux.
Article Annexe III
. - L'utilisation rationnelle des énergies. - Le respect de l'hygiène et de la sécurité. - Le respect du temps imparti, - La présentation, la cuisson, le goût, l'assaisonnement et la température de la préparation. b) Techniques professionnelles de production
Article Annexe
La composition générale des rations alimentaires (avec des fourchettes réalistes) en fonction des différentes phases physiologiques de l'animal est précisée dans le document. 4e exigence : souches, croisements Compte tenu de leur interaction, tout référentiel
Article Annexe I (suite)
Exploitation rationnelle (téléphone, suivi informatique de parc...). Savoir S 4.2 - La démarche qualité NIVEAUX CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES 1 2 3 1 Les règles d'une démarche qualité.
Article Annexe 8-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98
L'analyse des coûts et gestion des écarts : imputation rationnelle des charges fixes et coûts préétablis, différentes analyses d'écarts.
Page 6 · 137 résultats