Les traitements autorisés par l'article 1er peuvent porter sur les catégories de données suivantes : 1° Les données d'identification de l'assuré : a) Le numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques (NIR) de chaque

Article 2

—

Annexe Les programmes de physique et technologie physique, et de chimie et technologie chimique de première année de la classe préparatoire scientifique Technologie, physique et chimie (TPC), annexés à l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés

Article 52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 68 > 51

Arrêté du 7 juillet 1957 relatif aux conditions d'installation et de fonctionnement des établissements recevant des mineurs bénéficiaires du chapitre IV du titre III du code de la famille et de l'aide sociale

Education physique L'éducation physique doit être assurée sous contrôle médical par des maîtres d'éducation physique diplômés ; elle peut toutefois être confiée à un maître possédant, outre la qualification requise pour l'enseignement, une compétence

Article 5

—

Les épreuves du concours sur épreuves portent sur le programme des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), technologie et sciences industrielles

Article 48

—

Pour la filière PC, le concours est organisé en commun avec l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris.

LEGIARTI000048551811

—

Physique-Chimie associées au système " et " U42. “ Sciences physiques appliquées ” " sont remplacés par les mots : " U32. Physique-chimie " ; b) Les mots : " Sciences physiques appliquées " sont remplacés par les mots : " Physique-chimie ".

Article D1172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 13

Code de la santé publique

Une activité physique adaptée a pour but de permettre à une personne d'adopter un mode de vie physiquement actif sur une base régulière afin de réduire les facteurs de risque et les limitations fonctionnelles liées à l'affection de longue durée, à la

Article 11 bis

—

Lorsque les épreuves d'admission des concours de la section éducation physique et sportive comportent la réalisation d'une ou plusieurs prestations physiques, les candidats doivent remettre au jury, avant le début des épreuves d'admission, un certificat

Article Annexe H

—

et épidémiologique en médecine physique et de réadaptation ; - Organisation, gestion éthique, droit et responsabilité médicale en médecine physique et de réadaptation.

Article 2

—

Le concours comprend quatre filières : - mathématiques et physique ; - physique et chimie ; - physique et sciences de l'ingénieur ; - mathématiques, physique et informatique.

Article Annexe VIII

—

(b) 10 minutes en physique et 10 minutes en chimie pour les étudiants de l'option Physique et chimie. (c) 15 minutes en physique et chimie pour les étudiants de l'option Physique et sciences de l'ingénieur.

Article Annexe IIc

—

Tableau de dispense des enseignements généraux EG1 : Français U3 EG1 : Français - Histoire - Géographie - UG1 EG3 : Histoire - géographie U5 EG2 : Mathématiques - sciences physiques U4 EG2 : Mathématiques UG2 EG5

Article L1172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 36

Code de la santé publique

adaptée à la pathologie, aux capacités physiques et au risque médical du patient.

Article D334-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 24

Code de l'éducation

Les candidats qui ne peuvent subir l'épreuve d'éducation physique et sportive pour une raison de santé, sont dispensés de cette épreuve à condition de produire un certificat délivré par un médecin concourant à l'exercice des tâches médico-scolaires.

Article 2

—

physique conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du 7 octobre 1994 susvisé. 6° Licenciement pour insuffisance professionnelle, en application de l'article 7 du décret du 7 octobre 1994 susvisé. 7° Radiation des cadres en cas d'abandon

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de technologie, physique et chimie (T.P.C.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique et technologie physique), III (Chimie et technologie

Article Annexe II d

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Correspondance d'épreuve EG1 : Français U3 EG1 : Français-histoire-géographie-éducation civique UG1 EG3 : Histoire-géographie U5 EG2 : Mathématiques-sciences physiques U4 EG2 : Mathématiques-sciences UG2 EG5 : Éducation

Article 6

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La souscription et la détention des obligations renouvelables de la présente série sont réservées aux personnes physiques, aux copropriétés de personnes physiques et à la Caisse des dépôts et consignations.

Article 6

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Les premiers maîtres inscrits au tableau d'avancement peuvent en être rayés par décision du secrétaire d'Etat, soit sur leur demande, soit d'office pour fait grave ou inaptitude professionnelle.

Article L717-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 91

Code rural (nouveau)

Lorsque l'infirmier en santé au travail constate des éléments pouvant justifier une inaptitude au poste de travail ou estime nécessaire de proposer l'une des mesures prévues à l'article L. 4624-3 du même code, il oriente sans délai le travailleur vers

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