Comment peut-il se regarder dans une glace le matin, sans avoir envie de vomir », éclairée par le contexte du tract lui-même, constitue par le rapprochement suggéré entre le comportement ainsi prêté à

Y... a été désigné judiciairement en qualité d'expert pour donner son avis sur la fiabilité d'une machine à fabriquer des glaces vendues par la société Kis France à un restaurateur de Bastia; qu'une contestation

Amoussou Y..., de Me Boullez, avocat de l'Association nocéenne pour la promotion et le développement des sports de glace, les conclusions de M.

mars 2012 ; que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (la caisse) a sollicité de Mme [B] la restitution de ces prestations au motif que celle-ci avait participé à un stage de pilotage sur glace

procès-verbal de gendarmerie (paragraphes n° 8 et 9 à la rubrique " dégâts apparents ") que " la totalité du flanc gauche de la VL est enfoncé par points d'impacts successifs ", que de surcroît, " la glace

lieu à interprétation, que le preneur conserve à sa charge "toutes les réparations, grosses ou menues", sans qu'elles soient limitées à la réfection et au remplacement, en cours de bail, des vitrines, glaces

14.077 contre le même arrêt rendu le 28 octobre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à la société Froneri Development Center Glaces

et Evreux Pare-Brise, - débouté les sociétés Glass Express et Evreux Pare-Brise de l'intégralité de leurs demandes, - condamné solidairement les sociétés Glass Express et Evreux Pare-Brise à payer

y exploitant un commerce de vente de glaces.

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 5 juin 2003 et 23 octobre 2003) que M X..., propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Glaces

les parcelles cadastrées section C n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6] et [Cadastre 7], leur appartenant, donnant accès à une cascade, à un puits de glace

son désistement envers la société Froid climatisation techniques ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 30 mars 1993, la Somebat a commandé à la société EFRI une centrale de production d'eau glacée

X..., lequel est tombé sur le capot et s'est accroché au balai de l'essuie-glace ainsi qu'à l'antenne du toit de l'auto-radio ; que la voiture a parcouru une distance d'environ 400 mètres alors que M.

Z..., avait tenté d'obtenir le dédommagement du sinistre "bris de glace" à l'aide d'une facture de complaisance faite par le réparateur, ce qui caractérisait "une manoeuvre frauduleuse"; qu'en ne s'expliquant

contestés par les parties ; que la société Abarsa admettait, dans ses conclusions d'appel, qu'elle avait, ainsi qu'elle le soutenait, organisé la promotion d'une tournée du théâtre ballet Bolschoi sur glace

A et B, et d'autre part, de Me Charot, pour la société Saint-Gobain Glass France et la société Saint-Gobain Sekurit France. Considérant ce qui suit : 1.

des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Odyssée des glaces