Des contraventions de circulation de véhicule en sens interdit, en 2023, et d'inobservation par conducteur de l'arrêt imposé par un feu rouge, en 2024, ont été relevées à l'encontre de M.

X... qui arrivait à sa hauteur sur une route prioritaire et bénéficiait du feu vert ; qu'elle a retenu que c'est cette violation par M.

rouge, doivent être infirmés ; qu'en effet, à supposer même que la bétonneuse ait masqué ce feu, la présence du carrefour ne pouvait échapper à un conducteur attentif à raison des feux de rappel, des

défaut et contradiction de motifs, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, infirmant le jugement ayant prononcé la relaxe, a déclaré les prévenus coupables d'aide à l'entrée, à la circulation

Y... s'est avancé dans le carrefour, la cour d'appel a retenu deux motifs de faits incompatibles, les feux opposés d'un même carrefour ne pouvant passer au vert en même temps; qu'ainsi la cour d'appel,

tricolore rouge ; que selon le témoin Y..., Armando X... a traversé très vite la chaussée et a regardé à droite dans le sens de circulation opposé à celui du motard, Marc Z... ; que le point de choc est

au regard des normes édictées par la Fédération française du sport automobile et de la Fédération internationale de l'automobile ; qu'il ne peut donc lui être fait grief de ne pas avoir procédé à cette

après un tête à queue de ce véhicule qui avait dérapé ; "aux motifs qu'au moment où il avait été heurté, le car se serait trouvé arrêté, "à contre-sens", sur la "bande d'arrêt d'urgence, avec ses feux

de la motocyclette ; qu'à la suite de la collision, Jacques D... a été éjecté, a chuté et été gravement blessé (fractures du fémur, de la jambe gauche, du pied gauche, du col du fémur, et de la clavicule

avant gauche l'arrière du cyclomoteur qui se trouvait devant lui, que, dans ces conditions, il importait peu que le cyclomoteur ait effectué un déplacement sur la droite d'un véhicule immobilisé par le feu

Mohamed Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité de Vienne, en date du 10 avril 2017, qui, pour usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation, l'a condamné

429, 537, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motif ; "en ce que Rosenfeld a été déclaré coupable d'une inobservation, par conducteur, de l'arrêt imposé par un feu

BASTIDE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1994, qui, pour homicides et blessures involontaires et entrave à la circulation

.; " aux motifs que seule Fleurianne Z...soutenait avoir vu un franchissement par l'automobiliste d'un feu tricolore au rouge et qu'elle était contredite par Maghnia A...et M.

alors qu'ils se trouvaient au vert dans son sens de circulation, alors que les autres témoins ont varié dans leurs déclarations ; que, cependant, les seuls témoignages directs de l'accident émanent de

que l'arrêt attaqué a reconnu Emilio X... coupable d'homicide involontaire, de blessures involontaires avec incapacité de travail inférieure ou égale à 3 mois et de non-respect de l'arrêt imposé par un feu

gauche du véhicule ; "alors, d'une part, que selon l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, la faute commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur impliqué dans un accident de la circulation

parce que ses essuie-glaces étaient en panne, n'aurait pas déduit de ses constatations les conséquences légales qui s'en évinçaient ; alors que, d'autre part, un gyrophare avant ne constitue pas des feux