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Codes de loi français

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194 résultats pour « esthetique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Il assure une mise en œuvre sur le plan technique, décoratif et esthétique conforme aux normes techniques et au cahier des charges.

Article Annexe 1

—

développement option : activités familiales, artisanales, touristiques 334 - Accueil, hôtellerie, tourisme : sauf : Tourisme - option A : voyage et transport de voyageur - option B : information touristique - option C : hôtesses 336 - Coiffure, esthétique

Article ANNEXE I

—

SECTION ESTHÉTIQUE-COSMÉTIQUE 1° Epreuve écrite disciplinaire. B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon.

Article ANNEXE III

—

SECTION ESTHÉTIQUE-COSMÉTIQUE Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe IV (coefficient 1). B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes post-baccalauréat.

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 38

Code de l'énergie

2° Les surcoûts de recherche et de développement nécessaires à l'accroissement des capacités de transport des lignes électriques, en particulier de celles destinées à l'interconnexion avec les pays voisins et à l'amélioration de leur insertion esthétique

Article 4

—

Commentaire d'oeuvre d'art incluant un entretien avec le jury permettant de vérifier, outre la qualité de l'approche esthétique et critique du candidat, sa connaissance de quelques notions techniques de base associées au médium de l'oeuvre (durée : trente

Article Annexe IV d

—

L'épreuve permet d'évaluer les compétences suivantes : Formes de l'évaluation Epreuve ponctuelle E3-Prestations esthétiques et développement de services de beauté et de bien-être respectueux des transitions écologiques L'épreuve permet d'évaluer les

Article Annexe III

—

Critères d'évaluation • les documents établis par le candidat sont exploitables, exacts (calculs), précis et suffisants, • les travaux sont réalisés avec méthode, dans le respect des exigences de qualité (esthétique et technique) et des contraintes fixées

Article Annexe II

—

Section esthétique-cosmétique Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).

Article Annexe Ia

—

Au sein de l'entreprise, en bureau d'études, en atelier et sur site, son activité consiste à : -participer à la finalisation de l'étude esthétique et à la définition du projet, -préparer la réalisation technique d'un projet multi matériaux à partir des

Article Annexe Ia

—

Exploiter les données de la conception 1.1 Réaliser et/ou exploiter des gabarits. 1.2 Participer à la réalisation d'un prototype. 1.3 Vérifier la conformité esthétique, fonctionnelle et technique du prototype réalisé. 1.4 Contribuer à la

Article Annexe Ib

—

et fonctionnelles d'un produit pour en comprendre le sens et les signes dans le contexte esthétique d'une époque

Article Annexe III

—

le candidat constitue un dossier relatif à un projet de fabrication, dont il détermine avec ses formateurs : - les objectifs - les contenus (textes, croquis, documents historiques et techniques) - les étapes de la réalisation et de présentation esthétique

Article 4

—

recommandations de bonnes pratiques pour la réalisation des actes et des pratiques de soins à visée préventive, diagnostique ou thérapeutique et à leur évaluation ; elle propose l'encadrement de ces actes et pratiques ainsi que des actes à visée esthétique

LEGIARTI000026118115

—

Ils découvrent des auteurs et des metteurs en scène contemporains, leur esthétique singulière et leur univers intellectuel, dont ils cernent les principaux enjeux.

Article R1322-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

dites réglementées ; -les officines de pharmacie, mentionnées à l'article L. 5125-1 ; -les hôpitaux des armées, mentionnés à l'article L. 6147-7 ; -les laboratoires de biologie médicale, mentionnés à l'article L. 6212-1 ; -les services de chirurgie esthétique

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

crânio-maxillo-faciales ; pathologie tumorale bénigne et maligne, y compris cutanée ; chirurgie orthognathique ; pathologie médicale et chirurgicale des glandes salivaires ; chirurgie reconstructrice crânio-maxillo-faciale ; chirurgie plastique, esthétique

Article Annexe IIa

—

connaissance des règles d'hygiène, de sécurité et d'environnement X X X C2.1 Établir la chronologie des opérations à réaliser en fonction des contraintes esthétiques

Article 1

—

ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique : 01 Rhumatologie Clinique 6 3 2 1 02 Chirurgie orthopédique et traumatologique 03 Dermato-vénéréologie 04 Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique

Article L454-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 32

Code de la sécurité sociale

d'indemnité mise à la charge du tiers qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime, à l'exclusion de la part d'indemnité, de caractère personnel, correspondant aux souffrances physiques ou morales par elle endurées et au préjudice esthétique

Page 6 · 194 résultats

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