eaux ont d'abord contourné puis détruit le dispositif susmentionné ; que cette circonstance a eu pour effet de provoquer un assèchement du bief de l'ancien moulin qui n'a pris fin que lorqu'un nouveau barrage

chantier de très fort tonnage dans l'étroite ruelle ayant provoqué son affaissement et un mouvement d'ensemble de la partie basse de l'immeuble, et enfin aux phénomènes de vibrations dus aux travaux de battage

une inclinaison de 8% ; les dégradations du mur de clôture sont apparues en avril 2015, lors de la réalisation des travaux confiés aux sociétés Bouygues TP et Colas, la première étant à l'origine du battage

    Le projet de construction du barrage d’Ilısu 3.

G... et A... ; que l'audition de ce dernier fait apparaître des carences sur le chantier en matière de sécurité, aggravées par le barrage de la langue, l'accident étant suffisamment sérieux pour qu'il

société BOYER ENTREPRISE la somme de 39 224. 193 FCP avec intérêts au taux légal à compter du 19 novembre 2003 ; AUX MOTIFS QUE le contrat intervenu le 23 février 2001 entre la SA FIUMARELLA (entrepreneur

que l'on circule en pouvant être hélé par un passant à la recherche d'une voiture de place ; qu'elle ne réserve, en aucun cas aux taxis le monopole du transport particulier des personnes et de leurs bagages

que l'on circule en pouvant être hélé par un passant à la recherche d'une voiture de place ; qu'elle ne réserve, en aucun cas aux taxis le monopole du transport particulier des personnes et de leurs bagages

Tous sont associés à un moulin, à l'exception du barrage de Pont.

l'arrêté du 7 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Sewen a interdit les activités nautiques et aquatiques dans la section de la rivière du Seebach nommée " défilé du Seebach " située entre le barrage

Aux termes des différentes conventions particulières, la société PICARDIE PLASTURGIE a repris les activités de fabrication de bagages rigides et de bagages souples de DELSEY et les 256 salariés en lieu

la société Assystem) étaient membres d'un groupement temporaire d'entreprises solidaires, régi par une convention du 4 février 2005 pour la réalisation d'un marché signé avec l'Agence nationale des barrages

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 12 octobre 2022, le 25 octobre 2022, le 29 août 2023, le 22 décembre 2023 et le 30 janvier 2024, l'association de défense des entrepreneurs

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 7 octobre 2022, le 25 octobre 2022, le 29 août 2023, le 22 décembre 2023 et le 30 janvier 2024, l'association de défense des entrepreneurs

X... n'avait pas démenti devant l'expert les allégations de son voisin, selon lesquelles il avait démoli le barrage de "fortune" destiné à combler la brèche créée dans la rive, qu'en application de l'article

soutient que : Sur l’urgence : - la décision fait obstacle à ce que le club puisse aligner ce joueur, alors que le championnat de Ligue 2 est en cours et que le club est susceptible d’accéder aux barrages

2] [Adresse 2] Représenté par Me Julie CAMBIER, membre de la SCP LEMAIRE - MORAS et Associés, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine BATTAIS

COQUE PISCINE PROTECTION, immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 834 183 006 dont le siège social est sis 1432 route du Barrage - 83200 LE REVEST LES EAUX, prise en la personne de son dirigeant