Y... ne portaient pas la mention à la demande du médecin traitant le malade, mais encore qu'il ressortait des précisions fournies par l'expert que le docteur Y... assurait un véritable suivi du malade

réserve ; qu'au cas d'espèce, la société produisait aux débats divers éléments de preuve établissant que, postérieurement à sa demande de récusation rejetée par le premier juge en juin 2000, le docteur

assujetti au régime général de la sécurité sociale, a accueilli cette demande ; Attendu que la CARMF fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors que, premièrement, faute d'avoir recherché si le docteur

: Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'aux termes d'un contrat en date du 26 avril 1982, la société Thalassa International (la société) s'est engagée à mettre à la disposition du docteur

sage-femme qui a fait un usage normal de son droit de prescription, les examens ne montrant par ailleurs aucune anomalie en particulier placentaire ; que l'examen effectué le 27 août 1995 par le docteur

réserve ; qu'au cas d'espèce, la société produisait aux débats divers éléments de preuve établissant que, postérieurement à sa demande de récusation rejetée par le premier juge en juin 2000, le docteur

21 juillet 1993 avec constitution de partie civile entre les mains du juge d'instruction pour non assistance à personne en danger et dénonciations calomnieuse contre diverses personnes notamment le docteur

base légale ; "aux motifs que les éléments recueillis au cours de l'information, en particulier les expertises réalisées, n'ont permis de mettre en évidence aucune faute, notamment de la part du docteur

X... porteront intérêt au double du taux légal à compter du 30 janvier 1995 et jusqu'au 16 mars 2000,alors, selon le moyen : 1 / qu'en jugeant que, compte tenu de la qualité du docteur Z..., la MAIF

la violation des articles 121-3 et 221-6 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les docteurs

bas bruit étant corroborée par le constat de l'importante dégradation de la hanche au moment du deuxième séjour du patient à La Timone ; "aux motifs que plusieurs actes peuvent être reprochés au docteur

part, qu'elle se soit volontairement refusée à intervenir ; en l'espèce, et quelles que soient les critiques qui peuvent être formulées sur la procédure d'appel des chirurgiens d'astreinte, que le docteur

relevés de soins infirmiers, a vérifié constamment les signes cliniques, visité régulièrement la malade et a été prévenu de tous les incidents ; qu'aucune faute ne peut être retenue à la charge du docteur

de la violation des articles 121-3, 221-6 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

X... en affirme l'existence ; que lors de son premier examen, le docteur A..., constatant l'irritation récente du col de l'utérus à son extrémité, précise que celle-ci est accompagnée de leucorrhées,

des articles 575-6, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs que " les Docteurs

Pierre Y... est rapportée à la lecture des témoignages ; qu'il convient de rappeler que selon les déclarations des pharmaciens qui ont exécuté les prescriptions du docteur Pierre Y..., les prescriptions

le juge ne peut trancher une question d'ordre médical résultant d'une expertise technique ambiguë sans ordonner un complément d'information; qu'en l'espèce, les rapports d'expertise technique du docteur