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6 498 résultats pour « diagnostic exact »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504064_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

préoccupants tels que de la tachycardie, de la tension artérielle, une douleur thoracique et des tremblements ; hospitalisée en cardiologie, Mme A... a subi une échocardiographie qui a permis de diagnostiquer

Source officielle

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CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e84b

Cassation

16 juin 1973

16 juin 1973

CONFIRME L'ORDONNANCE DE NON-LIEU ENTREPRISE EN CE QUI CONCERNE LE DELIT DE FAUX CERTIFICATS; "AU MOTIF QUE L'AUSCULTATION FAITE PAR LE DOCTEUR Z..., SI COURTE EUT-ELLE ETE, PARAIT AVOIR DONNE UN DIAGNOSTIC

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf45cdc6046d47309c36

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

pathologie des deux épaules, -l'objet de la contestation concerne l'épaule gauche pour laquelle aucune IRM n'a été réalisée, -en l'absence d'examen complémentaire, il est impossible de retenir de diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2400840_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

soutient que : - suite à des douleurs et des difficultés liées à la marche, elle a consulté au sein du centre hospitalier Auban-Moët début mai 2023 ; - une coxarthrose droit invalidante a été diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502114_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

fièvre, de vomissements et de diarrhées ; - il a été pris en charge au sein du service des urgences dans la nuit du 15 mai ; un électrocardiogramme a permis de révéler une tachycardie ; - le diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502731_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

; - dans la nuit du 15 au 16 décembre, leur fils a de nouveau été amené au service des urgences du centre hospitalier de Saint-Dizier, après un test Covid négatif ; une douleur pariétale a été diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302688_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

A et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier universitaire de Reims ; 4°) de manière générale, réunir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2314242_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

soutient que le 19 juin 2023, souffrant de céphalées importantes et d'une sensation de fièvre, elle s'est rendue au service des urgences du centre hospitalier intercommunal André-Grégoire qui a diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508716_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

B... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge par le CHU de Montpellier le 21 février 2022 ; convoquer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504898_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge par le centre hospitalier de Carcassonne le 5 avril 2024

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300279_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

D ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) en cas d'infection, préciser à quelle date ont été constatés les premiers signes, a été porté le diagnostic, a été mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503265_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

E... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur elle lors de ses prises en charge par le groupe hospitalier Sud Ardennes ; convoquer et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2503822_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il soutient que l'expertise est utile dès lors que le centre hospitalier a admis avoir commis une erreur de diagnostic.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2203506_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

posés et les soins qui lui ont été administrés pour chaque opération chirurgicale au sein de l'établissement ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis, les traitements

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2202731_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

posés et les soins qui lui ont été administrés pour chaque opération chirurgicale au sein de l'établissement ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis, les traitements

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2404744_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

C E ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507993_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

D... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de ses prises en charge par le centre hospitalier universitaire de Montpellier

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508695_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l’organisation du service ont été commises lors des hospitalisations de Mme B... ; rechercher si les diligences nécessaires pour l’établissement d’un diagnostic

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505959_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l’organisation du service ont été commises lors de l’hospitalisation de Mme F... ; rechercher si les diligences nécessaires pour l’établissement d’un diagnostic

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TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301456_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Il aura pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de Mme A et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics

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