Y..., qui pilotait un cyclomoteur, a dérapé dans un virage, est tombé de son engin et a heurté la voiture de M. X... qui circulait en sens inverse; que, blessé, il a assigné M.

X..., qui circulait en cyclomoteur, a été renversé par l'automobile conduite par Mlle Y... qui arrivait d'une voie située sur la droite par rapport à la direction suivie par le cyclomotoriste ; que, blessé

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 avril 1993), qu'une collision de sens inverse est survenue entre l'automobile de Mlle X... et le cyclomoteur

X..., qui circulait en cyclomoteur, a percuté le véhicule de M. Y..., circulant en sens inverse ; que, blessé lors de cet accident, il a fait assigner M.

Hamed X..., qui pilotait un cyclomoteur, est décédé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

X... qui circulait sur un chemin départemental et le cyclomoteur de M. Y..., arrivant sur sa droite d'une voie constituée par l'ancien tracé de ce chemin ; que, blessé, M. Y... a demandé à M.

les contraventions connexes ; "aux motifs qu'il résulte des traces de freinage du véhicule 205 Peugeot, que le choc s'est produit sur la voie de droite alors que le véhicule était à droite du cyclomoteur

Jean-François X... et portait des coups à Pascal A... pour venger son oncle ; qu'au cours de leur visite, les deux jeunes gens s'emparaient de boîtes de médicaments ; qu'ensuite Mickaël Y... incendiait un cyclomoteur

faute ; qu'ayant constaté qu'à l'endroit de l'accident, la vitesse autorisée est de 90 km/h et qu'Eric X... circulait à la vitesse inférieure de 80 km/h lorsqu'il a heurté Guy Y..., qui circulait à cyclomoteur

Maurice X..., circulant en cyclomoteur, a été renversé par le véhicule conduit par M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 9 janvier 1992), qu'une collision s'est produite entre le cyclomoteur

Y..., qui circulait en cyclomoteur sur une route nationale, a heurté la fourgonnette de M. X..., arrêtée sur le bord droit de la route par rapport à la direction suivie par le cyclomotoriste ; que M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 février 1992), statuant sur renvoi après cassation, que Mme Y..., qui débouchait à cyclomoteur

appartient alors au juge d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 août 1992, Mlle Y... conduisait un cyclomoteur

X..., alors qu'il circulait en cyclomoteur sur une voie piétonne, a percuté un autobus qui survenait sur sa droite ; qu'ayant été blessé lors de cet accident, M.

X..., qui circulait en cyclomoteur, a été blessé dans une collision avec la voiture conduite par Mme Y... et assurée par la société MACIF ; qu'il a assigné la conductrice et la MACIF en responsabilité

X..., alors qu'il circulait à cyclomoteur, a été heurté par l'automobile conduite par Mme Y... ; que blessé au cours de cet accident, M.

Y..., qui circulait en agglomération à cyclomoteur, s'est déporté sur la gauche et a heurté un autobus de la Société des transports urbains de Dieppe (STUD), conduit par M.