Codes de loi français

Article ANNEXE

En fonction de la période et du type de structure, il peut être amené à travailler le week-end.

Article 9

et occupent au 1er janvier 2002 des fonctions de chef de bureau, de chargé de mission auprès d'un directeur ou d'un sous-directeur, dans les services de l'administration centrale et à la préfecture de police, peuvent opter à titre individuel pour le cycle

Article 6-8

En cas de dépassement des bornes horaires définies par leur cycle de travail, les sapeurs-pompiers professionnels mobilisés par l'Etat dans le cadre de renforts engagés hors de leur département en application des dispositions des articles L. 742-3 à L

Article 3

Sous réserve des nécessités de service, cette compensation est mise en oeuvre, pour les personnels de surveillance de l'administration pénitentiaire en service posté, au terme du cycle de travail durant lequel les heures supplémentaires ont été accomplies

Article Annexe

cycle + 2ème cycle : UF Milieux et publics particuliers X X X X 7 1er cycle + 2ème cycle : UF Entraînement et environnement sportif X X X X X 8 1er cycle + 2ème cycle : FGCMSM

Article R6153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

inscrits en chirurgie orale, et le troisième cycle long des études de pharmacie ou le troisième cycle long des études d'odontologie, hormis pour les étudiants inscrits respectivement en biologie médicale, en pharmacie hospitalière ou en chirurgie orale

Article L612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 53

Le déroulement des études supérieures est organisé en cycles. Le nombre, la nature et la durée des cycles peuvent varier en fonction des études dispensées.

Article 1

permettant aux médecins français, andorrans ou ressortissants de l'un des Etats membres de la Communauté européenne, de la Confédération suisse ou de l'un des Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen d'accéder à une formation de troisième cycle

Article 7

En application de l'article 9 du décret du 25 août 2000 susvisé, les temps de déplacements nécessités par le service et accomplis en dehors des heures normales de travail sont assimilés à des obligations liées au travail imposées aux agents sans qu'il

Article L1271-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 82

Les cycles et cycles à pédalage assisté vendus par un commerçant font l'objet d'une identification à compter du 1er janvier 2021 pour les ventes de cycles et cycles à pédalage assisté neufs et à compter du 1er juillet 2021 pour les ventes d'occasion.

Article D311-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 76 > 03

La scolarité de l'école maternelle à la fin du collège est organisée en quatre cycles pédagogiques successifs : 1° Le cycle 1, cycle des apprentissages premiers, correspond aux trois niveaux de l'école maternelle appelés respectivement : petite section

Article 8

Le président de chacun des conseils scientifiques est responsable des sujets susceptibles d'être posés lors des épreuves d'accès au troisième cycle telles que définies à l'article 9 du présent arrêté.

Article 2

appartenant au corps d'encadrement et d'application du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire mentionnés au dernier alinéa de l'article 1er du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Article D811-167-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 47

Dans le cas d'une préparation par la voie de l'apprentissage, la durée normale du cycle de formation mentionné à l'article L. 6222-7-1 du code du travail est de un an.

Article R813-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 74 > 35

Les chefs d'établissement doivent justifier de l'un des titres, diplômes ou qualités sanctionnant un cycle d'études d'au moins deux années après le baccalauréat pour diriger un établissement de cycle court ou sanctionnant un cycle d'études d'au moins

Article 1

Les enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales sont organisés conformément aux dispositions du titre II et du titre III, sections 1 et 2, de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier

Article 83

Le directeur du centre de préparation au sein duquel le stagiaire du cycle préparatoire est affecté signale au directeur de l'Institut tout manquement grave à la discipline, à la dignité ou à l'honneur, tout agissement de nature à porter atteinte à l'ordre

Article Annexe I

Au cycle 2, les bilans périodiques de l'évolution des acquis scolaires de l'élève comportent au moins : - les principaux éléments du programme travaillés durant la période ; Le positionnement de l'élève s'effectue au niveau de chaque composante pour l'enseignement

Article 2

. - Le premier collège comprend : - les enseignants des cours de premier cycle ; - les enseignants du deuxième cycle, de la classe préparatoire et les responsables de séminaires de troisième cycle.