Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 29 octobre 2002), qu'au cours d'un accident de la circulation impliquant quatre motocyclettes conduites respectivement par M. A..., M. Y..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

X... a été victime d'un accident de la circulation au cours duquel il a été gravement blessé ; que le camion a heurté la motocyclette ; que M. X... a assigné M.

qui arrivait en face avant qu'il ne tourne, je me souviens parfaitement avoir vu cette motocyclette qui arrivait " ; qu'entendu sous serment par la Cour, il a confirmé ces déclarations ; que les déclarations

attention aux véhicules circulant sur cette autre voie ; que la cour d'appel, en omettant de répondre à ce moyen, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 ) que la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

au moins 120 km/h) a entrepris avant la courbe, puis après la courbe, c'est-à-dire sur la portion de ligne droite précédant l'intersection, le dépassement successivement de plusieurs véhicules en se rabattant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

[C] a vendu cette motocyclette à M.

sa progression et a laissé libre tant une partie de la voie la plus à gauche où circulait le motocycliste que l'autre voie de circulation du motocycliste ; que le tribunal a considéré qu'il ne résultait

-victime conductrice d'une motocyclette-, la cour d'appel a statué par un motif inopérant et privé sa décision de base légale au regard des articles 4 et 6 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; 2

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La Société nouvelle des Etablissements SOULIER, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Z... du chef d'homicide involontaire ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 4 février 2003 où étaient présents : M.

Z..., conducteur du véhicule ayant percuté la motocyclette, n'avait pas déclaré que M.

J... ne constituait pas une motocyclette légère dont la conduite était autorisée, sous condition, avec un permis de catégorie B, la cour d'appel a violé les articles L. 221-2, R. 221-8 et R. 311-1 du code