La structure comporte au moins : 1° Une salle de soin avec une armoire sécurisée et un coffre ; 2° Un cabinet médical avec point d'eau ; 3° Un lieu de vie et de convivialité ; 4° Un office de restauration ; 5° Un lavabo et un cabinet de toilette

Article 1

—

Commandement de payer valant saisie d'un véhicule terrestre à moteur signifié au débiteur 4, 67 g) Procès-verbal de saisie des droits d'associé et des valeurs mobilières 4, 67 h) Procès-verbal de saisie des biens placés dans un coffre-fort

Article Annexe

—

Il coffre et coule les butées béton. Il cale les reins de la conduite et enrobe les tuyaux. Il remblaie la tranchée par couches successivement compactées. Enfin, il remet en état la voirie et les trottoirs.

Article Annexe III

—

L’installation de contrôle dispose, pour le stockage de l’ensemble des procès-verbaux vierges d’un coffre-fort fixé ou d’un local fermé et sécurisé. Les capacités de stockage et d’archivage sont adaptées à l’activité du centre. E.3.

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Livre des procédures fiscales

Si, à l'occasion de la visite, les agents habilités découvrent l'existence d'un coffre dans un établissement de crédit ou une société de financement dont la personne occupant les lieux visités est titulaire et où des pièces, documents, objets ou marchandises

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Livre des procédures fiscales

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

à la préfecture dans un coffre-fort du véhicule et aéronefs de créances

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Code des douanes

Si, à l'occasion de la visite, les agents habilités découvrent l'existence d'un coffre dans un établissement de crédit dont la personne occupant les lieux visités est titulaire et où des pièces, documents, objets ou marchandises se rapportant aux agissements

Article Annexe I

—

Conditions de réalisation des contrôles Les contrôles sont réalisés sans démontage, à l’exception de la dépose d’éléments permettant d’accéder au numéro de frappe à froid et au coffre de la batterie de traction le cas échéant.

Article 150-1.02

—

portuaires vers le navire ou à partir du navire ; 7. " Navire au mouillage ", un navire qui est au port ou dans un autre lieu relevant de la juridiction d'un port métropolitain, mais qui n'est pas à un poste d'amarrage, qui est tenu par son ancre ou sur coffre

Article Annexe I

—

Ranger les aires de réception et de stockage Produits aquatiques (1) Palettes, étagères Machine à glace, glace en Le respect des règles de stockage paillettes La propreté des lieux, pas de C2.2.2 Déconditionner, reconditionner Coffres

Article Annexe I

—

Conditions de réalisation des contrôles Les contrôles sont réalisés sans démontage, à l'exception de la dépose d'éléments permettant d'accéder au numéro de frappe à froid, à la prise EOBD et au coffre de la batterie de traction ou au réservoir de gaz

Article Annexe I

—

l'exception de la dépose d'éléments permettant d'accéder au numéro de frappe à froid, à la prise EOBD, au scellement ou plombage du chronotachygraphe, au fusible associé au circuit électrique d'alimentation du système SCR, au compartiment moteur et au coffre

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

rétention ; c) Date et heure de la notification des droits ; d) Affectation d'une chambre et d'un lit ; e) Bagages placés en consigne (numéro de registre et de consigne, détail et état des bagages, date de restitution des bagages) ; f) Biens placés au coffre

Article Annexe I

—

Aucun animal ne doit être enfermé dans les coffres de voitures sans qu'un système approprié n'assure une aération efficace, aussi bien à l'arrêt qu'en marche ; les gaz d'échappement, en particulier, ne doivent pas risquer d'intoxiquer l'animal. 10. a

LEGIARTI000035301992

—

stratégie détaillée employée pour le capteur ; Description détaillée du frontal relative au stockage sécurisé des traces : -stratégie détaillée employée pour la création des traces ; Fourniture du certificat de sécurité a minima de premier niveau du coffre-fort

Article Annexe I (suite)

—

. - dessins de définition de produits (lettres, coffres). - schémas fonctionnels. - croquis. - tracés des formes géométriques simples - Réaliser ou compléter : • un croquis, un tracé, un dessin de définition suivant les conventions du dessin technique

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Code de la sécurité intérieure

dispositions du code de la sécurité intérieure et de ses arrêtés d'application, les locaux de l'établissement doivent être équipés des éléments suivants : -un dispositif de vidéoprotection couvrant les tables, les machines à sous, les caisses, la salle des coffres

Article Annexe III

—

L'installation de contrôle dispose, pour le stockage de l'ensemble des procès-verbaux vierges d'un coffre-fort fixé ou d'un local fermé et sécurisé. Les capacités de stockage et d'archivage sont adaptées à l'activité du centre. F.

LEGIARTI000025084897

—

Fabrication ou réparation de motocycles ou de cycles 35.4AC 2,20 Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles 35.4CC 2,40 Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts

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