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2 892 résultats pour « coefficient 600 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 7
Epreuve n° 3 (durée : quatre heures ; coefficient 6) : composition n° 2 de mathématiques approfondies. Epreuve n° 4 (durée : quatre heures ; coefficient 5) : épreuve de langue étrangère A.
Article 11
ou accolées et les bâtiments collectifs d'habitation, coefficient de modulation selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment ; McGES : coefficient de modulation selon les émissions de gaz à effet de serre des énergies
Article A812-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74
La note est affectée d'un coefficient 3. 3° Une épreuve d'une durée de deux heures portant sur le droit de la vente et le droit des sûretés.
Ce coefficient s'applique à compter du 1er mars de l'année suivante. IV.
A l'exception des bâtiments d'habitation construits à La Réunion à une altitude supérieure à 600 mètres, les baies des logements, transparentes ou translucides, en contact avec l'extérieur, sont interdites dans le plan des parois horizontales.
Article 2
Le montant moyen mensuel de l'indemnité pour charges supplémentaires prévue à l'article 2 du décret du 25 novembre 2004 susvisé pour les collaborateurs occasionnels est fixé à 600 euros.
Article Annexe IV
DÉFINITION DES ÉPREUVES EP1 / UP1 - analyse et exploitation de données Coefficient 4. EP2 / UP2 - Réalisations horlogères et technologie Coefficient 12 (11 + 1 pour la PSE).
I. ― Le coefficient de majoration pour qualité est égal à la somme des coefficients définis aux paragraphes II, III et IV du présent article. 0,77 × [SLC - (NL × 18 m²)]/(CS × SU)
Article ANNEXE I
Autres véhicules immatriculés 50 7,62 Enlèvement Véhicules PL 44 t ≥ PTAC > 19 t. 1 800 274,41 Véhicules PL 19 t ≥ PTAC > 7,5 t. 1 400 213,43 Véhicules PL 7,5 t ≥ PTAC > 3,5 t. 800 121,96 Voitures particulières 600
Article 5
mentionné au 2° du I de l'article L. 162-23-4 du code de la sécurité sociale, ci-après désigné “ coefficient géographique ” ; - le coefficient mentionné à l'article L. 162-23-5 du même code, ci-après désigné “ coefficient prudentiel ” ; - le coefficient
Pour un allotissement du service fixe par satellite, le montant annuel, exprimé en euros, de la redevance de mise à disposition est le produit des coefficients l, k3, a.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 42
Les revalorisations des coefficients de majoration des salaires servant de base à la liquidation des droits à pension prévus par l'article 1er (par. 1) de l'arrêté du 22 décembre 1983 qui s'appliquent aux coefficients résultant de l'arrêté du 5 avril
Epreuve n° 2. - Etablissement, à partir d'éléments donnés, de tableaux et graphiques comportant des opérations de calcul (durée : 2 h 30 ; coefficient 2). Epreuve n° 3. - Résolution de problèmes mathématiques (durée : 3 heures ; coefficient 3).
Article 4
Composition de mathématiques (durée : quatre heures ; coefficient 5). Option chimie 1. Composition de mathématiques (durée : quatre heures ; coefficient 5).
Article Annexe III
A. - Epreuve écrite d'admissibilité Seconde épreuve d'admissibilité du concours externe (coefficient 1). B. - Epreuve orale d'admission Seconde épreuve d'admission du concours externe (coefficient 1).
Article 1
L'indemnité forfaitaire annuelle prévue à l'article 1er du décret du 26 novembre 1982 susvisé en faveur du président de la commission des clauses abusives est fixée à 1 600 euros.
Epreuve n° 3 (coefficient 2) : composition d'analyse macroéconomique.
Article 31
4) ; 2° Un cas pratique, rédigé en trois heures, portant sur un sujet de droit civil et de procédure civile (coefficient 4) ; 3° Un cas pratique, rédigé en trois heures, portant sur un sujet de droit pénal et de procédure pénale (coefficient 4) ; 4°
Article A812-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 33
La note est affectée d'un coefficient 3. 3° Une interrogation d'une durée de vingt minutes portant sur la procédure civile et le droit pénal des affaires.
Elle est multipliée par le coefficient correspondant, sauf pour l'épreuve de langue pour laquelle seul l'excédent à 10 est pris en compte avec son coefficient.
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