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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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107 résultats pour « chaussure »

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CODE

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Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

S'habiller/se déshabiller Définition : Effectuer les gestes coordonnés nécessaires pour mettre et ôter des vêtements et des chaussures dans l'ordre et en fonction du contexte social et du temps qu'il fait.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Habillage du bas C'est le fait de passer, d'enfiler, les vêtements par le bas du corps, y compris les chaussettes et les chaussures (en excluant donc les bas de contentions ayant fait l'objet d'une prescription médicale).

Article Mesures de sûreté

—

Sous-section 12 : Dispositions applicables à l'environnement de travail " Inspection/filtrage des bagages de cabine et des objets transportés " Section 10 : Détecteurs de métaux Section 11 : Scanners de sûreté Section 12 : Détecteur de métaux pour chaussures

Article Français (suite)

—

.: Moi, Daniel, cireur de chaussures (traduit de l'américain) Kordon, K.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière

Article Annexe

—

Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29. 4 AB Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29. 5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

Article Annexe

—

mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux 29. 5CE 2,70 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29. 5EB 2,60 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

LEGIARTI000050672714

—

6439043 2020_LOT2_ZN_43_05_S1 1 2020_02_43-4 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT1_ZG_43_001 LAUSSONNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Laussonne rte du Fraisse 783105 6430700 2020_LOT1_ZG_43_001_S1 1 Laussonne Pre chaud 783380 6430837 Usine Chaussures

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