Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e5b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[Y] exerçait au sein de l'agence de [Localité 7], les fonctions d'Attaché Technico-Commercial Leader, statut Cadre, Niveau IV, échelon B, coefficient 380 de la Convention collective du négoce de matériaux
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4414fe25450008314e42
25 avril 2024
25 avril 2024
Nous vous avons proposé, par courrier du 29 juin 2017, six postes de reclassement en tant que Responsable de clientèle ou Consultant Point de Vente ou Attaché technico-commercial sédentaire au sein de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256800bfda47c90075f8c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
******************* Mme [K] [H] a été engagée dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée le 18 février 2013 par la SAS Distribution Aménagement et Isolation (DAI) en qualité d'attaché
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6708c036445a086e2bcede79
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[W], attaché technico-commercial auprès de la société Bois & Matériaux indiquait à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00034
15 janvier 2014
15 janvier 2014
services des compagnies MMA et MAXANCE » ; qu'un nouvel avertissement lui était délivré le 15 octobre 2004 toujours pour des débordements verbaux et emportements à l'encontre de Madame Francine D..., attachée
Source officielle9e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0bf
2 juin 2017
2 juin 2017
À l'issue de cette visite il a été déclaré définitivement inapte au poste de technico-commercial.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b9
22 janvier 2008
22 janvier 2008
. ************* EXPOSE DU LITIGE : Monsieur Stéphane X... a été engagé par la société MOLYDAL FRANCE, à compter du 6 avril 1987, en qualité d'attaché technico commercial.
Source officielle4eme Chambre Section 2
627a019cdd6bd9057dc56dca
22 avril 2022
22 avril 2022
[L] [G] a été embauché selon contrat à durée indéterminée à effet au 2 mai 2007 par la SAS Malrieu Distribution, en qualité d'attaché technico-commercial.
Source officielle1ère Chambre
67ecc5e1955548e0aba49048
1 avril 2025
1 avril 2025
[J] à l'attaché technico-commercial qui était son interlocuteur chez DSC (pièce n°7 de l'appelante) que le compte-client a été ouvert sous une fausse qualité de 'directeur général adjoint' que [G] [J]
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7585f55848ebdc1a099
23 avril 2025
23 avril 2025
[U] [M] en qualité d'attaché technico-commercial ayant pour statut'cadre, les parties étant liées par la convention collective nationale des commerces de gros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c13
11 mai 2017
11 mai 2017
Elle conteste le caractère disproportionné de l'engagement de monsieur Kevin X...qui, en qualité d'attaché technico-commercial, percevrait un revenu mensuel de 3 000 euros comprenant des primes variables
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834c90876004f131a5ff9
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le 1er septembre 2006, un avenant au contrat de travail a été signé entre les parties, portant sur les nouvelles fonctions du salarié au poste d'attaché technico-commercial.
Source officielle2ème Chambre civile
6711fab07603bf88a188466d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[E] [O] en qualité d'attaché technico-commercial d'abord par contrat à durée déterminée en date du 22 novembre 2010 puis par contrat à durée indéterminée en date du 20 mai 2011 et avenant du 31 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438f
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Daniel Z... a été embauché en qualité d'attaché technico commercial par la SARL PROCOPI FWI, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, prenant effet le 15 octobre 2009.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01222
8 juillet 2015
8 juillet 2015
X...a été engagé par la société Brandt & Cohn Distributors à compter du 1er janvier 2000, en qualité d'attaché technico-commercial, que le 16 janvier 2007, le salarié a déclaré prendre acte de la rupture
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01101
10 mai 2012
10 mai 2012
X...a été engagé par le Berry républicain le 26 août 1991 en qualité d'attaché technico-commercial ; que le contrat de travail a été transféré le 1er janvier 1998 à la société Centre France publicité ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10646
8 juin 2017
8 juin 2017
Après analyse, Il s'est avéré que plusieurs bons de préparation et bons de livraison étaient signés directement en interne par vos collaborateurs attaché technico-commercial ou vendeurs) sans validation
Source officielle1ère chambre sociale
65321a549e4ea48318f5aaaa
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il produit en revanche quatre attestations de salariés encore présents dans l'entreprise : - Mme [J], attachée technico commerciale, explique qu'elle a intégré l'équipe de M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6867638da9510a2e90cf24fc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[K] [N] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 15 février 2012 en qualité d'attaché technico-commercial par la Sas Alliance auto-industrie.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10518
3 mai 2018
3 mai 2018
Bruno X... est engagé en tant que cariste par la SAS Joseph Vallier le 19 septembre 1994 pour exercer sur le site d'Annemasse – Ville La Grand ; qu'en 1998, Monsieur Bruno X... est promu à la fonction d'attaché
Source officiellePage 6 sur 159