Madame [F] [Y] comparait à l’audience, en présence de Madame [Z], assistante sociale.

, Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 5], non comparante, Société [4], dont le siège social est sis [Adresse 6], comparante en la personne de [C] [Q], gérant muni d'un Kbis D'AUTRE

Employée du bureau d' aide sociale de Paris du 1er août 1980 au 31 mai 1984, en qualité d' assistante sociale et après avoir obtenu le 23 septembre 1981 son diplôme d' assistante de service social, Mme

LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE; "EN CE QUE LA COUR D'ASSISES A ACCUEILLI LA DEPOSITION COMME TEMOIN DEMANDEE PAR LE MINISTERE PUBLIC, DE LA DEMOISELLE Y..., ASSISTANTE

Par leur requête, Mme F et Mme C E, responsables du service social et assistante sociale de l'hôpital Paul Doumer à Liancourt, demandent au tribunal d'accorder à M.

Il a précisé que c’était l’assistante sociale travaillant au centre médico social de SAINT PIERRE LES ELBEUF qui complétait le formulaire de déclaration et de ressources car il ne savait pas le faire.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2022, Mme A, assistante sociale au sein de la direction chargée de la solidarité et de l'insertion du département de la Gironde produit

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2022, le Syndicat national unitaire des assistants sociaux de la fonction publique Fédération syndicale unitaire (SNUASFP FSU), représenté

D... soutient que le docteur B... aurait « émis plusieurs documents (…) en totale contradiction » avec les rapports de l’assistante sociale et de la pédopsychiatre.

social ou d'un diplôme reconnu équivalent ; qu'avant l'intervention de ce décret du 11 août 2016, ce droit à la validation des années d'études d'infirmier, de sage-femme ou d'assistant social avait été

Mme A a été affectée en tant qu'assistante sociale entre le 1er septembre 2002 et le 31 août 2020 au collège Jean Vilar à La Courneuve, établissement qui relève du programme REP+.

Mme A est assistante sociale et a été affectée du 1er décembre 2016 au 31 août 2020 au collège Jean Vilar à Villetaneuse, établissement qui relève du programme REP+.

; Attendu que la Fédération de la mutualité agricole de l'Aube fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à payer diverses indemnités à dame X... pour avoir rompu son contrat de travail d'assistante

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2025, Mme A B saisit le tribunal d'un litige l'opposant à la directrice des assistantes sociales de Carpentras concernant son accompagnement

entaché sa décision d'un défaut de base légale au regard de l'article 242 du Code civil ; alors qu'enfin, en affirmant que le témoignage de Mme Y... était irrecevable parce qu'il émanait d'une ancienne assistante

publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) du changement de statut des assistantes sociales de sa génération résultant de l'article 1er du décret n° 2018-731 du 21 août 2018.

sociale, que depuis 2001, quatre assistantes sociales avaient démissionné et que toutes se plaignaient de l'agressivité de Madame Arlette X... ; qu'elle précise encore que les docteurs A..., B... et Madame

biaisé, établi par Mme D, assistante sociale à l'encontre de laquelle ils ont déposé une plainte pénale ; cette situation justifie la réparation des préjudices subis ; Vu : - l'arrêté attaqué ;