caisse primaire d'assurance maladie fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, 12 mars 1991) de l'avoir condamnée à prendre en charge les frais de transport en ambulance

de la société anonyme Ambulances des Hauts de France, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel d'Amiens (chambre civile), au profit : 1°/ de la société Ham Ambulances, société

Philippe Z..., en qualité de mandataire ad hoc de la société JSB ambulances, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société des Ambulances Saint-Gilles, dont le siège social est ...

[O] [E] a été engagé à temps plein par la SARL Ambulances Beaufils, aux droits de laquelle vient désormais la SASU Harmonie Ambulance, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter

; "que Brun, employé de X... et qui se trouvait à l'arrière de l'ambulance, confirme néanmoins les dires de son employeur ; d "que les photos prises par les enquêteurs, spécialement les photos n

P... a été engagé le 15 février 2007 en qualité d'ambulancier, par la société Ambulances Fourrier ; qu'il a été placé en arrêt de travail du 1er novembre 2011 au 1er février 2012 et n'a pas repris son

I... a été engagé le 13 mars 2006 par la société Ambulances 27 en qualité de chauffeur ambulancier ; qu'ayant été licencié pour faute grave, l'intéressé a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

[P], de la SAS Boulloche,Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Ambulances Pomi, après débats en l'audience publique du 28 septembre 2022 où étaient présents M.

[M] a été engagé le 17 février 2006 par la société Ambulances arc en ciel IDF (la société) en qualité d'ambulancier.

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUILLET 2025 La société [Localité 2] ambulances

[A] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Bastide le 8 juin 2015 pour une durée de deux mois puis à compter du 31 août 2015 pour une durée indéterminée. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 9 février 2024), le salarié a été engagé en qualité d'auxiliaire ambulancier en contrat à durée déterminée le 3 octobre 2018 par la société Ambulances Sannac.

sociale ; qu'ainsi le tribunal des affaires de sécurité sociale ne pouvait valablement porter une appréciation d'ordre médical en condamnant la caisse à prendre en charge les frais de transport en ambulance

Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 31 mars 2016), que la société à responsabilité limitée JBJ, qui exerce l'activité d'ambulance

M..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société ambulances Patrick, défendeurs à la cassation. M.

Selon le contrat de travail, la Sarl Ambulances Championnet s'est engagée à fournir à A. du travail à hauteur de 80 heures par mois, soit huit journées de travail de dix heures.

. ; "aux motifs que si Pasquer a commis des fautes, Z... en a également commis ; qu'il a en effet conduit à une vitesse très élevée, en omettant de tenir son véhicule ambulance sur la partie droite