séparation de corps aux torts exclusifs du mari l'arrêt retient que l'épouse établit que son époux avait des goûts et des relations homosexuelles et qu'il avait des problèmes importants de santé liés à un alcoolisme

Philippe, contre le jugement du tribunal de police du Mans, en date du 23 octobre 1990, qui, pour vente de boissons alcoolisées en dehors des heures légales, contravention à arrêté préfectoral, l'a condamné

s'il avait été dans son état normal (ce dont plusieurs attestations produites par Richard X... rapportant qu'il était ivre quelques instants auparavant conduisent à douter en dépit d'un contrôle d'alcoolémie

avait constaté la nullité de la convocation par procès-verbal délivrée à Alain X..., déclaré celui-ci coupable d'avoir conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par un taux d'alcoolémie

A..., l'accident ne peut être imputé à celle-ci, dont le taux d'alcoolémie s'élevait à 0, 52 g par litre, plutôt qu'à Michel B..., lequel circulait à grande vitesse - 5ème rapport de boîte de vitesse enclenchée

ecchymose du poignet droit, un hématome des parties molles au niveau du bras droit, qu'au cours de l'enquête Morault n'a pas contesté qu'il avait employé la force à l'égard de son épouse en raison de son alcoolisme

décision attaquée a déclaré Pascal Y... coupable de conduite en état alcoolique en récidive ; "aux motifs notamment qu'au regard des antécédents déjà nombreux du prévenu et du taux important d'alcoolémie

U... était parfaitement consciente, non alcoolisée et consentante à cet acte ; qu'il est constant que le sperme de M. W... a été retrouvé à l'intérieur du shorty de R...

Cependant, l'UMIH de Douai, qui soutenait dans ses écritures d'appel que les constats d'huissiers de justice produits démontraient que les associations vendaient des boissons alcoolisées de manière habituelle

les articles 1131 et 1133 du Code civil, ensemble encore les articles L. 68 et R 8-1 du Code des débits de boissons, l'obligation résultant d'un contrat de vente à crédit portant sur des boissons alcoolisées

gardien de la fenêtre par laquelle est tombé [V] [I], que ce dernier « s'est montré particulièrement imprudent et est seul à l'origine de la réalisation de son propre dommage » pour s'être assis, alcoolisé

résidus de tir ; que Jean-Luc X... ne pouvait qu'envisager au moment de ce tir volontaire qu'une sixième cartouche était restée dans le barillet, reconnaissant lui-même que Frédéric Ruaux, largement alcoolisé

pénal, blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de trois mois; que le prévenu ne conteste pas que le prélèvement de sang dont il a été l'objet a révélé une alcoolémie

L. 234-4 et L. 234-8 du code de la route et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Laurent X... coupable du délit de refus de se soumettre au dépistage du taux d'alcoolémie

pour mille" (cf. arrêt attaqué, p. 4, 5ème attendu) ; "que le docteur X..., expert commis par le Parquet d'Orléans, avec mission de reconstituer le taux à l'heure de l'interpellation, a conclu à une alcoolémie

sans s'arrêter avant de percuter un feu tricolore ; qu'il a été interpellé par un équipage de la BAC ; que présentant les caractéristiques de l'ivresse, Hassan X... a été soumis au dépistage de l'alcoolémie

d'appel ne peut évoquer lorsque les premiers juges n'ont pas été régulièrement saisis de le prévention ; qu'en l'espèce, la citation délivrée à Daniel X... étant nulle, faute d'indiquer le taux d'alcoolémie

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 1 et L. 14 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'annuler le contrôle d'alcoolémie