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1 617 résultats pour « Zannier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301999_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Par une requête, enregistrée le 17 avril 2023, la société Lapeyre Architecture et la société Zani Ingénierie Béton, représentées par Me Alexandra Declercq, demandent l'extension de l'expertise à la société

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007929792

Admin. suprême

11 octobre 1996

11 octobre 1996

AL HAJJ ZAIN, l'ASSOCIATION "LA DEFENSE LIBRE" et M.

Source officielle
CC

civ3

6137237ccd5801467740a6ae

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Félicien J..., demeurant Habitation Zami, 97118 Saint François, 4 / de Mme Jacqueline J..., demeurant Habitation Zami, 97118 Saint François, 5 / de M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008046198

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

ZAKI, demeurant 18, rue 38, quartier Anas à Safi (Maroc) ; M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c51

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

RÉFÉRÉ du : 7 JUIN 2017 ORDONNANCE No 33/ 2017 No RG : 17/ 01308 Monsieur Zahir X... C/ U. R. S. S. A. F.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686d6e6ba2273490db10ac98

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Au regard des développements précédents, la société ZANA GRILLADES n’apporte aucune contestation sérieuse à cette demande.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

631ad8e839cffb4f136743b4

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de ses prétentions formées dans le cadre de l'instance en résiliation du contrat de bail inscrite sous le n° RG 20/00962, Débouter la SARL ZANDI de l'intégralité de ses demandes, Condamner la SARL ZANDI

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2023:8

droit européen

18 janvier 2023

18 janvier 2023

#Josef Zanker contre Cour de justice de l'Union européenne.#Recours en annulation – Incompétence manifeste – Irrecevabilité manifeste.#Affaire T-515/22.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0417JUD004548109

Admin. suprême

17 avril 2012

17 avril 2012

  En l’affaire Zanni c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d46

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

LITIGE - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Claudio X... était depuis le 26 janvier 1997 aux termes d'un contrat agent commercial pour l'Italie de la société DAUPHITEX, membre du Groupe ZANNIER

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA05321_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Céline Zanni a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 4 mars 2022 par lequel le préfet de police a prononcé

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6807f57ceb5d421e6c59cf1a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ZANA dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par M.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c83bace64ddb46b8ce

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RAFFIN ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSES Société SMA SA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Nadia ZANIER

Source officielle
CC

civ3

é contre la société Tuileries Albert Migeon etc/M. F

613721c6cd580146773f726f

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Pascal F..., syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Zani, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec467a0f6350336354a2b

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Régulièrement citée à personne morale, la société civile ZANPE n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213191_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

M'Zali a produit cette pièce le 5 juillet suivant.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007965404

Admin. suprême

4 février 1998

4 février 1998

Célestino Z... et la SOCIETE ZANFI EDITORI SRL ; M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62023

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Languedoc, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Olivier Zanni

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1909414_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

B C, architecte, la société Fouillouze, la société Zanier, la société Groupe Emile Dufour, la société Qualiconsult, la société Corétude, la société Cinotto, la société Menuiserie Agencement Parquet (MAP

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007914215

Admin. suprême

11 octobre 1996

11 octobre 1996

AL HAJJ ZAIN ; Considérant que le moyen tiré de ce que des procédures de naturalisation en faveur de M. et Mme X...

Source officielle

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