AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301999_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par une requête, enregistrée le 17 avril 2023, la société Lapeyre Architecture et la société Zani Ingénierie Béton, représentées par Me Alexandra Declercq, demandent l'extension de l'expertise à la société
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007929792
11 octobre 1996
11 octobre 1996
AL HAJJ ZAIN, l'ASSOCIATION "LA DEFENSE LIBRE" et M.
Source officielleciv3
6137237ccd5801467740a6ae
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Félicien J..., demeurant Habitation Zami, 97118 Saint François, 4 / de Mme Jacqueline J..., demeurant Habitation Zami, 97118 Saint François, 5 / de M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008046198
27 juillet 2001
27 juillet 2001
ZAKI, demeurant 18, rue 38, quartier Anas à Safi (Maroc) ; M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c51
7 juin 2017
7 juin 2017
RÉFÉRÉ du : 7 JUIN 2017 ORDONNANCE No 33/ 2017 No RG : 17/ 01308 Monsieur Zahir X... C/ U. R. S. S. A. F.
Source officielleChambre des référés
686d6e6ba2273490db10ac98
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au regard des développements précédents, la société ZANA GRILLADES n’apporte aucune contestation sérieuse à cette demande.
Source officielleChambre 3-4
631ad8e839cffb4f136743b4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de ses prétentions formées dans le cadre de l'instance en résiliation du contrat de bail inscrite sous le n° RG 20/00962, Débouter la SARL ZANDI de l'intégralité de ses demandes, Condamner la SARL ZANDI
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2023:8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
#Josef Zanker contre Cour de justice de l'Union européenne.#Recours en annulation – Incompétence manifeste – Irrecevabilité manifeste.#Affaire T-515/22.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0417JUD004548109
17 avril 2012
17 avril 2012
En l’affaire Zanni c.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d46
1 décembre 2005
1 décembre 2005
LITIGE - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Claudio X... était depuis le 26 janvier 1997 aux termes d'un contrat agent commercial pour l'Italie de la société DAUPHITEX, membre du Groupe ZANNIER
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA05321_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Céline Zanni a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 4 mars 2022 par lequel le préfet de police a prononcé
Source officielle4 ème Chambre civile
6807f57ceb5d421e6c59cf1a
8 avril 2025
8 avril 2025
ZANA dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par M.
Source officielleRéférés
675a12c83bace64ddb46b8ce
3 octobre 2024
3 octobre 2024
RAFFIN ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSES Société SMA SA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Nadia ZANIER
Source officielleciv3
é contre la société Tuileries Albert Migeon etc/M. F
613721c6cd580146773f726f
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Pascal F..., syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Zani, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officielle2ème Chambre civile
661ec467a0f6350336354a2b
16 avril 2024
16 avril 2024
Régulièrement citée à personne morale, la société civile ZANPE n’a pas constitué avocat.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213191_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
M'Zali a produit cette pièce le 5 juillet suivant.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007965404
4 février 1998
4 février 1998
Célestino Z... et la SOCIETE ZANFI EDITORI SRL ; M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62023
1 décembre 2022
1 décembre 2022
d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Languedoc, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Olivier Zanni
Source officielle8ème chambre
DTA_1909414_20250206
6 février 2025
6 février 2025
B C, architecte, la société Fouillouze, la société Zanier, la société Groupe Emile Dufour, la société Qualiconsult, la société Corétude, la société Cinotto, la société Menuiserie Agencement Parquet (MAP
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007914215
11 octobre 1996
11 octobre 1996
AL HAJJ ZAIN ; Considérant que le moyen tiré de ce que des procédures de naturalisation en faveur de M. et Mme X...
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