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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
615e0d97c25a97f0381f4e29
27 janvier 2015
27 janvier 2015
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielle1ère Chambre
615e0de7c25a97f0381f5048
21 octobre 2014
21 octobre 2014
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme Antonia B
613721b3cd580146773f644a
7 avril 1992
7 avril 1992
Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lescure, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officiellesoc
61372299cd580146773fef84
19 octobre 1995
19 octobre 1995
François-Xavier de XF..., domicilié audit siège, ..., 2 / du syndicat Force ouvrière (FO), représenté par son délégué syndical central, M.
Source officielle1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
MAAF ASSURANCES [Adresse 38] [Localité 32] Représentée par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.S.
Source officielleChambre 1-10
5fca7bdc31e9f86a6c260b6b
1 octobre 2020
1 octobre 2020
représentée et assistée par Me Xavier BLANC de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, postulant et plaidant.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b28
25 octobre 2022
25 octobre 2022
avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Maître [E] [B] né le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 10] ([Localité 10]) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Xavier
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe73ac07170de10e45ef9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
numéro 413 175 191, dont le siège social est [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître William FUMEY de la SELARL ROINÉ
Source officielle6ème Chambre
63c108b3bf9fd47c90a13a32
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Janvier 2023 APPELANTE : LA SOCIETE SATM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 assisté de Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
6162a739f901d4f689722e16
21 mai 2013
21 mai 2013
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 MAI 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleChambre Commerciale
6034f39db4acc121ae8bc0b2
21 juillet 2016
21 juillet 2016
, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me CHEBBAH, avocat au barreau de LYON, plaidant INTIMÉE : SARL ESPACE FRANCE CHEVAL [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François-Xavier
Source officielleciv1
613720bccd580146773edf57
16 février 1988
16 février 1988
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu, le 21 février 1986, par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile), au profit : 1°) de Mme veuve Edmond B..., née Rosine E..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Xavier Ratero, 64°/ de M. François Roca, 65°/ de M. Serge Rolland, 66°/ de M. Daniel Roubier, 67°/ de M. Bernard Roux, 68°/ de M. Daniel Roux, 69°/ de M. Daniel Seguy, 70°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d6d
14 juin 2021
14 juin 2021
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Sabrina DOURLEN, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 453 Représentant : Maître Xavier
Source officielleChambre 4 A
68e5f33fe11beca089b88d4a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
prise en la personne de son représentant légal, N° SIRET : 529 968 521 00037 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe TRUCHE, avocat au barreau de Lyon, substitué par Me François-Xavier
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163e0fc925cfde126683792
3 juin 2010
3 juin 2010
SAS PEYREBERE INVEST agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 4] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Maître François-Xavier
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c2dab039e415d932b2
1 avril 2025
1 avril 2025
ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Commerciale
60340c43530076bb767db86f
9 février 2017
9 février 2017
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Me Xavier
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632f4b14ec5f96a7da08cf
25 octobre 2011
25 octobre 2011
EPTA RACK anciennement ALSER INNOVATION agissant poursuites et diligences en la personne de son directeur général et tous représentants légaux [Adresse 4] [Localité 8] représentée par la SCP ROBLIN
Source officielleChambre 1-8
6364ba39e405357f749ea538
19 octobre 2022
19 octobre 2022
cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officiellePage 6 sur 10