ANGER, greffier de chambre La société Acti-Colis a mis au point un logiciel dénommé colis-clic destiné à rationaliser la chaîne logistique jusqu'au consommateur final.

[R] [L], de la société ALAIN COLAS TAHITI et de la SNC BT GESTION [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: K0065 assistée de

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 AVRIL 2023 APPELANT : [K] [R] né le 10 Août 1953 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvie VUILLAUME-COLAS

Hanny, Dalsa, Ateliers de Beauce, Colas, CIAC et M.

Justice à PARIS, le quinze juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir la décision n° 405 du 13 juin 2016 par laquelle le directeur des services courrier Colis Isère Pays de Savoie de la société

cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Marie, Denise A..., née B..., demeurant Les Bastides de l'Abbaye à La Colle-sur-Loup

21/02054 (jonction RG N° 21/05300) APPELANTE : Société EIFFAGE ROUTE NORD EST [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Déborah BOUDJEMAA, avocat au barreau d'Arras et Me Xavier

Jugement rendu le 31 Août 2015 par le Tribunal d'Instance de COURBEVOIE N° Chambre : A N° Section : N° RG : 11-14-661 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Xavier

. --------------- ENTRE : Madame [D] [Y], demeurant [Adresse 1] (MAYOTTE) Rep/assistant : Me Mathieu CARPINTERO, avocat au barreau de NANTES, avocat postulant Rep/assistant : Me Xavier BELLIARD

[V] a signalé la non-réception de ce colis à la société Godot & Fils Net'; après investigations, la Poste a informé cette dernière par courrier du 12 avril 2018 que le colis avait été distribué et remis

Apollis, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Helvetia incendie, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Bernis transports, les conclusions de M.

au barreau de PARIS, vestiaire : #P0120 DÉFENDERESSE ETUDE [T] ET ASSOCIES Commissaire-priseur, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier

envoyés, et a ensuite retenu des colis pour la forcer à payer, tout en différant les indemnisations contractuelles, ce qui l'a conduite à cesser de la solliciter pour l'enlèvement de ses colis.

Colle, demeurant ... (11ème), 2°) Mme Suzanne C..., née E..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 3°) Mme Catherine X..., née D..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 4°) M.

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de Me Odent, avocat de la SNCF, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Globex

Charles X..., en sa qualité de salarié de "Nice-matin", domicilié "Le Figournas" à La Colle-sur-Loup (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1994 par le tribunal d'instance de

Coda enceintes Hops 5': 2, - Coda lyre pour Hops 5': 4, - Coda enceintes Tiray':14, - bumpers d'accroche Tiray': 2, - Coda fly/stack pour Tiray': 4, - Coda extension de grave 12': 4, - Coda enceinte