Chambéry, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit : 1 / de la société William Saurin, société anonyme, dont le siège

selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 décembre 1996), que plusieurs bouteilles de vin exportées par la société Nathaniel X... et fils (la société X...) aux Etats-Unis auprès de la société américaine William

ENTREPRISE CONSTRUCTION BATIMENT WILLIOT [Adresse 7] [Localité 7] représentée par Maître Gilles ROUMENS de la SCP COURTEAUD PELLISSIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0023 Tribunal judiciaire

rendu le 6 juin 2014 par le tribunal de commerce de Paris en ce qu'il a débouté la société Groupe Faubourg de sa demande de garantie au titre du contrat de fourniture avec la société Sherwin Williams

de crédit (la banque) pratiqué, pendant plusieurs années, des opérations spéculatives sur le marché à terme des valeurs mobilières, tant à titre personnel que pour le compte de ses enfants X... et William

X... et William Y... et Mme Nathalie Y... se sont pourvus en cassation contre l'ordonnance rendue le 7 juillet 2006, mais que leur mémoire ne contient aucun moyen à l'encontre de cette décision ; D'où

X..., a été engagé le 3 octobre 1973 comme représentant exclusif par la société Williams, devenue depuis la société Beecham products France, par contrat prévoyant que le secteur et la clientèle pourraient

d'amende et à la suspension du permis de conduire pour une durée de 15 jours ; "aux motifs que "(...) il ressort du procès-verbal établi par le peloton motorisé d'Ancenis que le 17 octobre le gendarme William

Après obtention du permis de construire, M. et Mme [I] ont confié les travaux de gros oeuvre à la société Wil'Bat, assurée auprès de la société MAAF assurances. 3.

William C..., qui a fait le rapport, ait présidé la chambre lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt ; "alors que, premièrement, le droit à un juge indépendant et impartial exclut qu'un

Y... et William X...

William X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre , en date du 14 septembre 2017, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement dont un an

William, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 27 septembre 2004, qui, dans l'information suivie contre Bernard Z... du chef d'usure

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Billa Gaz France de ce qu'elle se désiste de son pourvoi, en tant que dirigé contre la société Transports Williame

C..., anciens salariés de la société Comptoir du Rouergue ; que William A... critique essentiellement le rapport Z... sur la méthode retenue par l'expert pour déterminer la marge brute et vérifier "si

William B..., juge à la cour de district des Etats-Unis pour la Floride du A... ; "aux motifs qu'à titre liminaire, John X... sollicite dans le mémoire déposé par son conseil, le renvoi de l'affaire

William X... est le gérant de droit et son père, André, gérant de fait ; qu'en procédant à des intimidations pour empêcher M. A... d'enchérir, en ayant recours notamment à l'homme de main de M.

l'usage abusif des biens ou du crédit de la personne morale ne pouvait être caractérisé, en l'état d'éléments incontestés dont il resortait que la société DIS 2000 avait entraîné la ruine de la société Williams