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566 résultats pour « William MODERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 4

68e0157c74e929a9d8fa42e9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le : 26 Août 2025 N° RG 25/02992 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6TFI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [G] [J] née le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] représentée par Me William

Source officielle

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CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d19

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

APEX LOCATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me William COHEN Me Guillaume ISOUARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de MARSEILLE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101481

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

William E... de la SA TRADITION a envoyé au sous-directeur de celle-ci, M. Pierre-Yves F..., un courriel indiquant que M. Laurent C... n'était pas d'accord avec M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01573

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

Mais, il est à noter que l'ensemble des contrats de travail relève de modèles uniques définis au niveau central dont les seules variantes qui elles aussi sont pré-déterminées par les organes centraux,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6688de88676b73dd81b97438

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Madame [G] [D] (Personne faisant l'objet de soins) née le 20/12/1986 à INCONNU demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée à l'hpopital [Localité 4] comparante en personne assistée de Me William

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a1734d3cdc6046d472522cc

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Sophie PASTURAUD, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR Monsieur [D] [U] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Maître William

Source officielle
CA

8ème chambre

642e63e0826f3a04f521685b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle
CA

8ème chambre

60234acdb2def33b40112ff9

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866bf

Appel

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Y..., William, né le 10 Avril 1961 à TUNIS (TUNISIE) Fils de NATAL Z... et de HAYOUN Claudine De nationalité française, marié, 4 enfants gérant de société Demeurant 5 boulevard Richard Wallace - 92200

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9ace4cdc6046d4737e36e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Bénédicte BOISSELET, président, et par William

Source officielle
CA

Chambre Taxe

64a8ff4703029105dbedc18e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

AARPI LES AVOCATS REUNIS [U] [S] C/ [T] [N] ORDONNANCE DE TAXE ENTRE Me [U] LUC-CAYOL AARPI LES AVOCATS REUNIS [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jiovanny WILLIAM

Source officielle
CA

8ème chambre

6968f8cccdc6046d47672323

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0701JUD002917895

Admin. suprême

1 juillet 2003

1 juillet 2003

    On or around 23 June 1999 charges were brought against William Stobie for the murder of Patrick Finucane and against Mark Barr, Paul Givens and William Hutchinson for offences of possession

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157874e929a9d8fa420f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025 N° RG 25/02535 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6PIK PARTIES : DEMANDERESSE Madame [S] [G] Née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 9] (TUNISIE), demeurant [Adresse 7] Représentée par Maître William

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015ba74e929a9d8fa4930

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Août 2025 N° RG 25/02994 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6TFM PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [Z] [G] Né le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 10] demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître William

Source officielle
CA

8ème chambre

6719e4f05857dd64cbdaa4ae

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

La société Alliade Habitat est une société d'HLM ayant notamment pour activité, la construction, la rénovation et l'allocation de logement à loyers 'modérés'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930fd

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

SALLANCHES Représenté par Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 623- No du dossier 15000125 assisté de Me Jean-Michel DUDEFFANT, avocat au barreau de PARIS Monsieur Jean-William

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

66fc38d82416523b9957ff4f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

siège social est situé au [Adresse 3], immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 552 120 222, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 6] représentée par Maître William

Source officielle
CA

6e chambre

615e0d92c25a97f0381f4e04

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Elle a été licenciée le 24 novembre 2010 pour son mode de management irrespectueux à l'égard de ses collaborateurs.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db0414

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

19 Janvier 2024 Françoise NEYMARC, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Jean-William

Source officielle