CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

128 résultats pour « Vincent COURAGEUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a9cdc6046d477b710b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

De fait, je vous souhaite bon courage pour maintenir votre participation dans les semaines qui viennent. Les gagnants seront annoncés à mon retour.

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0522JUD001103484

Admin. suprême

22 mai 1990

22 mai 1990

Franz Weber avait le courage de présenter son bordereau d’impôt, vous seriez stupéfaits d’en prendre connaissance.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110119

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux moeurs, et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, diffamatoires

Source officielle
CA

1ere Chambre

66fe355791b69e88a370fc73

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

à [Localité 11] (GUADELOUPE) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 5] représentés par Me Guillaume HEINRICH de la SELARL OPEX AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65af69d7b6c6260008b53166

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DU VIGNOT [Adresse 8] [Localité 5] Immatriculée au RCS d'AUXERRE (Yonne) sous le numéro 389 687 294 Représentés et assistés par Me Marie SOYER de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR & Associés -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88367

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

l'ÉTABLISSEMENT FRANOEAIS DU SANG, - si la cour ne retenait pas la prescription, constater que la responsabilité de l'ÉTABLISSEMENT FRANOEAIS DU SANG ne saurait être retenue en ce qu'il vient aux droits

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD007115601

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

M me Nathia Milachvili fut frappée et reçut des coups violents à la tête. M me Iza Khitarichvili, encerclée par sept femmes, fut traînée par les cheveux et battue. M.

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdc2408a53a04482682af53

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Par ailleurs, si la salariée fait état d'humiliations, insultes, menaces' aucun des éléments matériels versés aux débats par elle ne vient étayer ce grief lequel sera lui aussi écarté.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0227JUD003949611

Admin. suprême

27 février 2018

27 février 2018

Ukraine, La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de   :   Vincent A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD006225715

Admin. suprême

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Malte, La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   Branko Lubarda, président,   Vincent A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

660f9502a40f8b0008cb75d3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

n° 14/08047 APPELANTS à titre principal Intimés à titre incident Monsieur [ZJ] [R] [Adresse 8] [Localité 10] Représenté et assisté par Me Benoît SEVILLIA de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9170d

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

convocation à l'entretien préalable a été adressée par Madame A..., par courriel du 3 septembre 2010, à Monsieur B..., directeur de l'établissement thionvillois, avec le commentaire suivant : < < Bon courage

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe5d49e0104f58f01c3

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

manque de suivi des sites de son périmètre, concernant notamment des détournements commis par une salariée et de ne pas avoir mis en place de dispositif sécurisé renforcé en dépit de signes avant-coureurs

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e8a7ecba2a7114e0d7

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La lettre de licenciement décrit un comportement grave, violent et inadapté de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdcd72ab56ad1422f79c4e0

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Elles ne viennent jamais me voir mais je les aime quand même. Pour toi et nos enfants, tu garderas le terrain, la maison que nous avons faite ensemble.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888

Admin. suprême

25 juin 1992

25 juin 1992

Pettiti, Sir Vincent Evans, Mr R. Macdonald, Mr S. K. Martens, Mrs E. Palm, Mr R. Pekkanen and Mr A. N. Loizou (Article 43 in fine of the Convention and Rule 21 para. 4) (art. 43).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1125JUD002311893

Admin. suprême

25 novembre 1999

25 novembre 1999

C’est presque un miracle qu’il ait eu le courage et la force de continuer son combat pour que la vérité vienne au jour.   (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0214JUD002089303

Admin. suprême

14 février 2008

14 février 2008

Viennent s’ajouter des trous manifestes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10433

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

Il m'a fallu beaucoup de courage pour garder mon sang-froid.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00912

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

que celle-ci lui a confié avoir été sexuellement harcelée par ce dernier qui insistait pour se rendre chez elle, lui envoyait des sms, qu'il l'a même agressée sexuellement, mais qu'elle n'a pas eu le courage

Source officielle