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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
69cdfc0ecdc6046d47d213c8
1 avril 2026
1 avril 2026
Nous avons dû, en urgence redistribuer vos dossiers à vos collègues (qui doivent également travailler sur ceux qu'ils ont en charge) lesquels ont dû gérer notamment le chantier [2] dont vous vantez la
Source officielle17e chambre
6364bc41e405357f749ead1a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Plus généralement, vous vous vantez de détenir des dossiers en votre possession pour faire tomber la Direction, afin d'entretenir des suspicions à leur encontre sans jamais donner aucun élément concret
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162cdb9f94e984650ba83
19 décembre 2023
19 décembre 2023
l'appartement des époux [I], de microfissures sèches en plafond du palier d'étage et du salon et de l'inachèvement des travaux en toit-terrasse relatifs aux murs des locaux techniques, aux grilles à vantelles
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6032f04771cec8642536a95f
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Pravastine Teva, a été assignée le 14 avril 2009 en contrefaçon par la société Daiichi et le 12 juin 2013 par la société Sanofi -Aventis France, distributeur en France de la pravastatine sous la marque Vasten
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94557
4 avril 2019
4 avril 2019
Qu'il a exposé que la cabine est décalée d'environ 10 cm vers le fond de l'atelier de MCS par rapport aux caissons d'arrivée et d'évacuation de l'air et que ce décalage pénalise l'évacuation les vantelles
Source officielleChambre sociale 4-2
695f4b2dcdc6046d47957952
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Loin des notions de sérieux, de potentiel ou d'engagement que vous vantez dans votre courrier et dont je pense pas (sic) que nous vous en ayons fait état, nous déplorons au contraire quotidien (sic) avec
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0125DEC002886418
25 janvier 2022
25 janvier 2022
He indicated that, from his vantage point, he had no concerns about the behaviour of any of the jurors. 41.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0403DEC005515100
3 avril 2001
3 avril 2001
This would involve placing 5 armed police officers at various vantage points inside the club.
Source officielleChambre civile 1-2
69673ac8cdc6046d4739aa31
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Une somme de 1 500 euros a quant à elle été également débitée ce même jour au profit de la société Vantage Fact. Mais surtout, ce 4 mars 2022, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2ddc5b777c90993074
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Aujourd'hui, vous vous vantez d'avoir triplé ce chiffre en 10 ans avec des nouveaux clients.
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2305d6f7f678d4957e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
doivent toujours avoir eu une possibilité effective de présenter la totalité de leurs arguments en réponse aux arguments des autres parties, sinon une ou plusieurs parties sont avantagées ou désa-vantagées
Source officielle1ère chambre
DTA_2400168_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
travaux de génie écologique tels que la pose d’un moine préfabriqué, l’implantation d’un évacuateur de crue, le colmatage des fuites sur le bajoyer en rive gauche de l’aqueduc, la réfection de la vantellerie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0506JUD004889899
6 mai 2003
6 mai 2003
Et puis il est vaniteux.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0704JUD005804511
4 juillet 2017
4 juillet 2017
Il serait prétentieux, voire vaniteux, de la part de la Cour de réclamer une preuve « plus certaine ». 6. Avant l’arrêt B.K.M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1003JUD001273810
3 octobre 2014
3 octobre 2014
demanda que lui fût octroyé un permis de séjour « à la discrétion du secrétaire d’État » ( conform beschikking staatssecretaris ) pour cause de circonstances individuelles particulières ( vanwege
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1204DEC001273810
4 décembre 2012
4 décembre 2012
introduisit une demande de permis de séjour octroyé « à la discrétion du secrétaire d’Etat » ( conform beschikking staatssecretaris ) en raison de circonstances individuelles particulières ( vanwege
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:1125DEC002703395
25 novembre 1996
25 novembre 1996
Saarivuoma, Gabna, Laevas, Girjas, Mellanbyn, Sörkaitum, Sirkas, Jåkkåkaska, Tuorpon, Luokta-Mavas, Semisjaur-Njarg, Svaipa, Gällivare, Serri, Udtja, Ståkke, Maskaure, Östra Kikkejaure, Gran, Ran, Umbyn, Vapsten
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1129DEC002149193
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Het wordt aan de rechter overgelaten te beoordelen welke waarde en welk gewicht hij aan de ingewonnen ambtsberichten, onder meer vanwege het ontbreken
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:1015DEC001223586
15 octobre 1991
15 octobre 1991
background of the object of examination falling to the Administrative Court according to Section 41 of the Administrative Court Act it cannot be regarded as unlawful that the respondent authority - from the vantage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC004432411
16 octobre 2012
16 octobre 2012
As was the case with the other witness [Louise Merrifield], he was not able to see what occurred because the events were taking place in darkness and at a distance from his vantage point.
Source officiellePage 6 sur 7