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430 résultats pour « Valentin CAHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a6cd5801467740c7e1

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle

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CC

soc

6137227fcd580146773fdb22

Cassation

22 juin 1995

22 juin 1995

(Nord), 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Valenciennes, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65b20980c4cf860008dff31c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[M] [O] Mme [H] [O] Représentés par Me Walter VALENTINI, membre de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE Appelants M. [U], [G] [Y] M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a0e5e57cdc6046d47607a89

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

- RCS Caen - RCS Grenoble - RCS Quimper -RCS Laval - RCS Aix-en-Provence - RCS Nancy - [Adresse 5] - RCS Rouen - RCS Pau - RCS Vannes - RCS Romans - RCS Chalon sur Saône - RCS Créteil - RCS Sedan - RCS

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033157863

Admin. suprême

21 septembre 2016

21 septembre 2016

de Valenciennes et à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société de transports urbains du Valenciennois ; 1.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488321.20240320

Admin. suprême

20 mars 2024

20 mars 2024

Vu la procédure suivante : La commune de Valenciennes a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la société Cazeaux, la société Keller Fondations Spéciales, la société Sols

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105709_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

La société Lumazur Valentino a demandé, par courrier du 22 juillet 2021, les motifs de rejet de son offre.

Source officielle
CC

soc

613722e2cd58014677402bd3

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

Parent, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 mars 1994 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (section commerce), au profit de la société anonyme Pierraline Intermarché, dont le

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491372.20241120

Admin. suprême

20 novembre 2024

20 novembre 2024

B, condamné le centre hospitalier de Valenciennes à lui verser la somme de 1000 euros et rejeté le surplus de sa requête.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01428

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

X..., engagé le 1er avril 2000 en qualité de directeur par l'association Régie des quartiers du Valentinois, a été licencié pour faute grave par lettre du 30 décembre 2002 ; Attendu que pour déclarer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c25d

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

, avocats au barreau de VALENCIENNES INTIMÉES Madame Suzy Y...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007836596

Admin. suprême

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Marchand, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la COMMUNE DE VALENTON, - les conclusions de M. du Marais, Commissaire du gouvernement ; Considérant que

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6696416cf5112d8edd0585c3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le cahier des conditions de vente a été déposé au greffe le 26 avril 2024.

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b65a

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

primaire d'assurance maladie (CPAM) de Besançon, dont le siège est ..., 2 / de la Caisse d'assurances vieillesse des artisans de Franche-Comté (AVA), dont le siège est ..., quartier de l'Europe, Ecole Valentin

Source officielle
CC

soc

61372141cd580146773f2449

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Picca, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les observations de Me Hennuyer, avocat de Mme A..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat

Source officielle
CC

civ3

613721efcd580146773f8e0d

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Landry B..., 28) Mme C... eorgette, Valentine B..., née E..., demeurant tous deux ... à Magny-les-Hameaux (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409ed6

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société Pascal Perlik, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104762_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Sur la responsabilité du centre hospitalier de Valenciennes : 4.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02021

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

ce syndicat, d'un délégué syndical dans le périmètre du comité d'établissement régional Novotel Grand Ouest de la société NMP France (couvrant le périmètre d'hôtels situés à Amiens, Blois, Bordeaux, Caen

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02067

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

, par ce syndicat, d'un représentant syndical auprès du comité d'établissement régional Novotel Grand Ouest de la société NMP France (couvrant le périmètre d'hôtels situés à Amiens, Blois, Bordeaux, Caen

Source officielle