Thierry Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1994, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de

le défaut de conformité des menuiseries, restées dans leur conditionnement le jour de la livraison le 18 novembre 2005, ne s'était pas seulement révélé lors de leur mise en place par le menuisier charpentier

Thierry, - X...

D... suite à sa demande " ; que Thierry X... a déclaré qu'il n'avait rien à ajouter ; qu'il est donc démontré que Thierry X... est intervenu en exerçant une pression pour que Daniel C... rédige sur

Thierry, - A...

Elisabeth, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Patrice Z... et Thierry

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 87-15.073 formé par : 1°/ Monsieur Jean-Paul X..., 2°/ Madame Jacqueline Z..., épouse X..., agissant en sa qualité de curateur de Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 3 avril 1997 qui, pour proxénétisme aggravé, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, à une amende de 20 000 francs et

X... du chef d'atteinte à la liberté individuelle ; "aux motifs que Thierry X... a produit une note de service se référant à l'application des dispositions de l'article 3 du Code de procédure pénale

Thierry, contre : 1) l'arrêt n° 265 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 6 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols aggravés, a rejeté sa requête

Thierry, - Y...

Didier Y..., demeurant à Saint-Fraigne (Charente) Aigre ; 2°) M.

N... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en restitution des tuiles anciennes et des éléments de charpente ; Attendu que c'est sans violer l'article 12 du code de procédure civile et l'article 4

X... fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Aubenas, 29 octobre 1986) d'avoir estimé qu'il ne justifiait pas de son activité de visite de charpentes au service de la société "Service

X... avait respecté ses autres obligations pour écarter l'exception d'inexécution invoquée par la CPAM de la Charente-Maritime, la cour d'appel a violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ;

Thierry, X...

.. en qualité de charpentier chez M.

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 octobre 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa