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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 2
5fdd1a6e2b00d983fbed8b33
11 octobre 2018
11 octobre 2018
C... le 18 janvier 2017, selon laquelle il avait été annoncé par le directeur général de la société Theolia à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310317
14 septembre 2017
14 septembre 2017
le pourvoi formé par Mme Daniele X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 10 février 2016 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Maisons Thermi-Bois
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460197.20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
portant ouverture de la procédure de révision du périmètre portuaire mis à la disposition des communes de Théoule-sur-Mer et de Mandelieu-la-Napoule pour le port de la Rague.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2522064_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
F..., représenté par Me Thullier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 novembre 2025 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a ordonné son transfert aux autorités croates ; 2°) d’enjoindre
Source officielle9e Chambre B
616246bbaf0a1de0eb1b6465
27 février 2014
27 février 2014
Il a ainsi été nommé : 'le 2 mars 2007, directeur général des sociétés Theolia France et Ventura SA, filiales de la société Theolia SA, 'le 1er juin 2007, président de la société Natenco SAS, également
Source officielle3ème chambre
DTA_2202444_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La société Thermi Fluides a commis une faute dans la conception et la surveillance de l'exécution des travaux.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101958_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Un mémoire présenté pour la commune de Théoule-sur-Mer a été enregistré le 3 octobre 2023, postérieurement à la clôture d'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJurid. Premier Président
6787524bfc8e837eda8a61a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[S] [I] [Adresse 5] [Localité 6] avocat postulant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON (toque 938) avocat plaidant : Me Blandine THELLIER DE PONCHEVILLE (Aguera Avocats
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2300840_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
B C, représenté par Me Thullier, demande au tribunal : 1°) de suspendre la mise à exécution des décisions du 16 février 2022 par lesquelles le préfet de la Loire-Atlantique lui a fait obligation de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110406
9 juin 2017
9 juin 2017
à contraindre les actionnaires de Theolia à vendre leurs titres à perte, ainsi que les faveurs accordées au directeur général de Theolia, multipliant les accusations de malversations à l'égard de la société
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201438_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
A pour le préfet des Alpes-Maritimes, de Me Gadd, substituant Me Orlandini représentant la commune de Théoule-sur-Mer et de Me Chauvin, représentant la société MFT Théoule IVl et la SELARL Xavier Huertas
Source officielleciv3
613723b6cd5801467740d3e6
27 février 2001
27 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maisons Thermi-Bois, société à responsabilité limitée, dont
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007949697
10 février 1997
10 février 1997
Henri X..., demeurant ... et Mimosas à Théoule-sur-Mer (06590) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2407169_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A, pour le préfet des Alpes-Maritimes, qui persiste dans ses écritures ; - et les observations de Me Orlandini, pour la commune de Théoule-sur-Mer, qui persiste dans ses écritures.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00787
15 mai 2019
15 mai 2019
Mme G... a été engagée le 26 août 2010 par l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public 63 (l'association) en qualité de directrice de l'établissement médico-éducatif (IME) de Theix
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008235539
22 mai 2003
22 mai 2003
Vu la requête, enregistrée le 14 mai 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée pour LA COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER, représentée par son maire ; la COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER demande
Source officielle2ème chambre
68f864f15d3e42c22e13b93f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Les sociétés Theseis et IFB n'ont formé aucune observation sur ce point.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:435153.20211119
19 novembre 2021
19 novembre 2021
, Sebagh, avocat de la société MFT Théoule IV ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01736
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de travail de directeur industriel au sein de la société Theolia n'ayant ensuite pris effet qu'à compter du 23 juillet 2010 ; que la société Theolia produisait les trois contrats de travail ainsi successivement
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41f61
12 mai 1976
12 mai 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LE 12 MAI 1967, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE MAIL-DES-ABBES, REPRESENTEE PAR BOUHERET, SON GERANT, ET LA SOCIETE THERMI-SERVICE, DONT BOUHERET
Source officiellePage 6 sur 71