allée aux toilettes se passer la tête sous l'eau, elle avait alors retrouvé un peu ses esprits et avait demandé à son amie de rentrer immédiatement au foyer ; qu'elle ajoutait que là, alors que X... tentait

Francis X... a été blessé alors qu'il faisait face, en compagnie de Bernard B..., à Nadaraja Ganamoorthy ; qu'il est donc parfaitement inexact de prétendre, comme le fait Francis X..., que ce dernier tentait

reconnu dans sa lettre lui devoir une somme de 20 000 francs versée en avril et mai 1986 pour lui permettre d'acquérir 250 parts sociales, qu'elle ne niait donc pas le principe de sa dette, et qu'elle tentait

C'est donc à juste titre que la société Ineo Tertiaire Idf soutient que cette demande est irrecevable.

du 3 octobre 2008 par des contrats d'intervention à durée déterminée conclus par application de l'avenant du 13 février 2006 à la convention collective des prestataires de services dans le domaine tertiaire

Pierre Y..., qui en soit pouvait constituer une infraction, n'est pas punissable car il n'est qu'une défense légitime et proportionnée à l'attaque verbale injurieuse et injustifiée d'Aurélie X... qui tentait

médical établi à la suite de l'examen du gardien Bartoli est de nature à conforter les déclarations constantes sur le fait que selon lui, le coup était parti accidentellement alors que Nourredine X... tentait

d'une courbe, déporté sur la partie gauche de la route ; que les témoins Z... et A... ont confirmé les dires de Y..., selon lequel sa roue arrière-droite avait heurté le trottoir au moment où celui-ci tentait

cellule C. 104 occupée par les deux prévenus ; qu'entrés dans la cellule en compagnie du premier surveillant aussitôt averti, ils découvraient Saïd X... dans les toilettes occupé à téléphoner, Saïd X... tentait

contesté la responsabilité personnelle pouvant être la sienne à l'égard des consommateurs et s'est présentée comme l'exploitante du bar ; qu'ainsi sur les faits du 10 août, elle a précisé qu'elle tentait

encore le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen : 1 / que si la société Schiever n'était pas tenue de lui révéler la situation financière catastrophique de la société Le Mont Bart que celle-ci tentait

avaient été réglées pour son compte par la compagnie Abeille et Paix, et faisait valoir que celle-ci, qui avait signé avec lui un protocole d'accord réglant la question litigieuse de ces cotisations, tentait

alors, en outre, que de tels motifs ne répondent pas aux conclusions d'appel du Crédit martiniquais qui soutenait que Paribas avait fait preuve de réticence dolosive en lui dissimulant, pendant qu'elle tentait

si le véritable motif de licenciement n'était pas la volonté de l'employeur de se débarrasser du salarié qui n'acceptait pas les nouveaux modes de calcul de sa rémunération que la société Providis tentait

[X] [D] a été blessé à la cheville par un véhicule de police alors qu'il tentait, avec une quarantaine de personnes, de s'opposer au transfert en Italie de personnes étrangères en situation irrégulière

familiaux ou amicaux unissaient les différents titulaires des comptes visés à la prévention ; que l'instruction a permis notamment de révéler que Maamar X... accompagnait Jean-Luc Z... lorsque celui-ci tentait

premiers contacts avec Mme Z..., seule sous-traitante recherchée, ont eu lieu début avril 1997 ; qu'ainsi, il est démontré que dès le jour de la signature du contrat le 17 février 1997, le prévenu tentait

6, bâtiment A, 2°/ le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Lille tertiaire 6, bâtiment B, tous deux ayant leur siège [...] , et représentés par leur syndic la société Septime, [...] , 3°/ la