consenti à la société Courrèges Design une ouverture de crédit de quarante quatre millions de francs ou son équivalent en yens japonais, dont il était convenu qu'elle devrait être remboursée dans la devise

que celui-ci circulait à une vitesse comprise entre 40 et 50 kms/heure, adaptée aux conditions de circulation rencontrées ; qu'il apparaît en revanche, ainsi qu'il résulte notamment du témoignage de Denis

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 mars 2005, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juin 2004), que Denise X... a été hospitalisée le 18

Denise, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 31 mars 1998, qui, dans les poursuites exercées contre elle pour abus de confiance, après décision définitive

Denyse, épouse Y..., partie civile, assistée de sa curatrice, l'Union des allocations familiales (Z...) du Doubs, contre l'arrêt de cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 20 mai

C... une chèque de 20 000 francs, qui leur a été restitué en échange de deux chèques de 10 000 francs chacun que Denis X...

X..., sans vérification de l'identité du tireur ni même de l'existence d'un compte chez le tiré, a fait l'objet d'une avance immédiate en devises au bénéficiaire, laquelle a été prorogée à six reprises

Daniel X..., demeurant ... d'âne à la Possession (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de l'association

Denis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Alain Y... et d'Henri Z..., le premier

Philippe, domicilié à Paris, est décédé le 16 mars 1996, laissant notamment des valeurs mobilières émises en devises étrangères, cotées à l'étranger; que, dans la déclaration de succession, ces titres

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 février 1998, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 28 mai 1998, qui, pour recel de vols, l'a condamné à 100 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris,16 juillet 2004), la Société générale, entreprise de banque, divisée en établissements distincts dont l'établissement distinct "Groupe Saint-Denis

Madjid X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de Seine-Saint-Denis, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 novembre 2001, où étaient présents :

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 2003, qui, pour dégradation du bien d'autrui, l'a condamné à 800 euros d'amende, et a prononcé sur l'action

X... ; Sur la recevabilité du pourvoi, relevée d'office, en tant qu'il est dirigé contre le conseil de l'Ordre des avocats au barreau de la Seine-Saint-Denis : Attendu que M.

de base/revenus par rapport à la devise choisie pour votre prêt se traduira par une augmentation du coût de vos remboursements du prêt" et qu' aussi la souscription d'un prêt dans une devise étrangère