X..., épouse Tamo, demeurant Tour O, esc. 97, appt. 15, résidence Jeanne Hachette, 60000 Beauvais, en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 1998 par le tribunal d'instance de Beauvais, au profit de

.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL MANU TAMO LA SCI X..., prise en la personne de son représentant légal en exercice ...-98800 NOUMEA représentée par la SELARL MANU TAMO M.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 21 Octobre 2025 7ème Chambre N° PCL : 2023J00930 SASU TAMAR TEX N° RG: 2025L02323 Par jugement en date du 31 OCTOBRE 2023, le tribunal a prononcé

Les 1er avril 2022 et 7 septembre 2022, la société Immo 2J Tamar Conseil et M.

, a revendiqué la propriété de brevets délivrés, sous les n° 94.07026 et n° 95.07207, sur demandes déposées en 1994 et 1995, à la société Technologies avancées et membranes industrielles (la société TAMI

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Fare Tama Toto - Centre de Dialyse.

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société art du tacos doit être rejetée en toutes ses conclusions.

Par la présente requête, la SAS Big Tacos demande à la juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution de cet arrêté. 3.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 10 ET 12 DE L'AVENANT N° 4 DU 2 JUIN 1972 A L'ANNEXE III (AGENTS DE MAITRISE ET D'ENCADREMENT TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF (TAME) A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE

[J], ès qualités de mandataire ad'hoc de la Sarl Biggy Tacos, régulièrement assigné en intervention forcée par assignation délivrée le 30 mars 2022, n'a pas constitué avocat.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, la SCI Kawai, la SCI Serguier-Malortigue, la société 2MCA, la SAS Tahoe MM.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 3 Avril 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00176 N° PCL : 2025J00156 SAS MONDIAL TACOS N° RG : 2024P00801 DEMANDEUR L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS

Vu 1°/, sous le n° 207854, la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 14 mai 1999, présentée par Mme Tamou X..., demeurant ..., agissant régulièrement pour le compte de

24/36 N° RG 23/03804 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VB54 Ordonnance au fond, origine Tribunal judiciaire de Lille, décision attaquée en date du 27 juin 2023, enregistrée sous le n° 23:00593 SAS BURGAN TACOS

. ; Mme Y... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir la décision du 12 août 1999 par laquelle le consul général de France à Rabat (Maroc) a refusé de délivrer à sa soeur Mme Tamou X.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 et 18 février 2026, le groupement solidaire constitué des sociétés TAMA, CEFAP TP et EMGC, représentées par Me Salomon,

Budapest 05/04/2016 09/03/2016 3,000     6696/12 23/01/2012 Éva BERI 22/06/1954 Borsos Tamás Budapest 05/04/2016 08/03/2016 3,000     10839/12 13/02/2012 József HORVÁTH 28/03/1984

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Yahyaoui Tacos est rejetée.