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2 317 résultats pour « Tailan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

69dee770cdc6046d47432638

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2026 CHAMBRE 01 N° RG : 2025F00637 DEMANDEUR SAS IPAASTECH Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Kazim KAYA, Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SAS TALAN

Source officielle

Page 6 sur 116

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb2c5562f704025cc7082a

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

coefficient 405 et percevait un salaire moyen de 4581 € ; qu' après avoir travaillé dans le cadre d'un «détachement» à Bordeaux en 2002 il a effectué une première mission d'expatriation à TAIWAN

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491375.20241122

Admin. suprême

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A et à Maître Haas, avocat de la commune de Branoux-les-Taillades ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10653

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 3] (Taiwan), 5°/ à la société First Commercial Bank LTD, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 11] (Taiwan), 6°/ à la société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38bc3cdc6046d47af877e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

900790890 DÉFENDEUR - représenté(e) par selarl CABINET DEGRYSE - [Adresse 4] * EBM SCAPPINI ENTREPRISE DE BATIMENT DE LA MEDITERRANEE [Adresse 5], RCS 315785196 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître TAILLAN

Source officielle
?

ADLC

ADLC:20-DCC-127

droit de la concurrence

16 septembre 2020

16 septembre 2020

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Talan Corporate par la société TowerBrook Capital Partners

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01049

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

procédure qu'un contrôle effectué par la gendarmerie maritime au rayon poissonnerie du magasin Intermarché situé à [...] a conduit à la découverte de 2,3 kg de rougets barbet dont 60% n'avaient pas la taille

Source officielle
CC

civ1

61372202cd580146773f978f

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

., dans l'impossibilité morale d'exiger d'elle un écrit, les seuls documents qu'il produisait à l'appui de ses affirmations, à savoir des photocopies de chèques établis à l'ordre de Mme Y... et les talons

Source officielle
CC

soc

6079b2229ba5988459c55f82

Cassation

26 octobre 1977

26 octobre 1977

DEUXIEME MOYEN QUI EST PREALABLE : VU LES ARTICLES 1153 DU CODE CIVIL ET 397 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE; ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-VIENNE AYANT DEMANDE A TAILLADE

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

6722b2693f64f312698d3e8e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

30 Me Sylvie NEIGE Me Christophe NICOLAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU Juge de la Mise en État DU 08 Octobre 2024 DEMANDERESSES : Société EVERGREEN MARINE CORP TAIWAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.C.I. MAIRIE FLEURS Madame Danielle Y... épouse Xc/Mademoiselle Josiane

6253cab5bd3db21cbdd8bcfe

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Sur les demandes contre la S.C.P DESOUTTER - DE TAILLAC Par courrier du 13 novembre 1995, la Banque Hypothécaire Européenne qui avait confié à la S.C.P DESOUTTER - DE TAILLAC l'établissement de l'acte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603618bdb7d4577c980e9d84

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

12-01561 APPELANTE URSSAF 75 - PARIS/REGION PARISIENNE Service 6012 - Recours Judiciaires [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Mme [F] [V] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS TALAN

Source officielle
CC

civ1

61372347cd58014677407b0f

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

force de présomption légale que s'il est produit dans l'instance ayant abouti à la décision attaquée et alors enfin que la cour d'appel a privé sa décision de base légale en ne s'expliquant pas sur les talons

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

695ebefdcdc6046d478b8aff

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Association ASA CANAL DES [Localité 8], dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparante COMMUNE DE [Localité 13], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Jean baptiste TAILLAN

Source officielle
CC

soc

61372110cd580146773f0b44

Cassation

9 novembre 1989

9 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée TOURNAUX ET TAILLANT, sise à WASQUEHAL,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01937

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

X..., engagé le 14 mai 1999 par la société Château de Taulane (la société) comme responsable d'hébergement a été licencié pour faute grave le 18 septembre 2001 ; Attendu que la société fait grief à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202503_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Article 2 : Les conclusions de la commune des Taillades sur le fondement des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273bf

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

l'accident, l'entraide avait un peu changé de nature et était devenue importante dans la mesure où il avait acheté un round baller et s'occupait du foin et en échange Georges Y... s'occupait de la taille

Source officielle
CC

civ3

6079432b9ba5988459c41520

Cassation

13 novembre 1973

13 novembre 1973

IL RESULTE QU'EN CONTREPARTIE DE L'APPORT PAR ELLE FAIT A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PETIT-FABRON D'UN TERRAIN SUR LEQUEL CETTE SOCIETE A FAIT EDIFIER UN IMMEUBLE, LA DAME X..., VEUVE DE LA TAILLADE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200841

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

[U] [D] faisait valoir qu'il était tombé à cause de la taille et du poids du colis qui excédait la largeur du camion et du hayon arrière, de sorte que sa chute était due au manque de dégagement possible

Source officielle