Denis frères et compagnie a été mise en redressement judiciaire le 14 juin 1990 ; que, le 14 décembre 1990, la cession totale de ses actifs a été ordonnée au profit d'une société en formation, la société STN

déclaré Marcel X... coupable du délit de banqueroute par absence de comptabilité ; "aux motifs qu'il résulte du dossier d'instruction que Marcel X... a été président directeur général de la société Steb

[W] et les sociétés Cleveland-Cliffs Steel Holding Corporation et AK Steel International BV ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été embauchée par la société Martineau le 17 juillet 1991 en qualité de sténo-dactylo, par contrat

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 septembre 2020), [R] [C] a été engagé par la société Stein Heurtey à compter du 23 janvier 2006 et a conclu un avenant de détachement avec la société Fives Stein.

Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement auquel il se réfère que les époux C... s'étant constitués parties civiles, notamment contre Claude Y..., dirigeant d'une entreprise dénommée "Stones

Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat des sociétés STEF transport Mulhouse et STEF

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Trajanka Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Sin et STES

; condamner la société Stone PGZ au paiement d'une somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; condamner la société Stone PGZ au paiement des entiers dépens de première

Elle réclame à ce titre la somme de 196 036 euros à la société Step-TP.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Société installations électriques (STE), dont le siège est .

La SAS STEEL PC a constitué avocat.

Colibris", Bâtiment A.2 à Sassenage (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1993 par le tribunal d'instance de Grenoble (élections professionnelles), au profit de la société SIN et STES

ayant persisté, la société Stell et Bontz a exécuté des travaux complémentaires dont M.

Pascal Y..., gérant, 3 / du représentant des salariés de la société Sterne, société anonyme, domiciliée ...

manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'usage de faux ; "aux motifs qu'en acceptant que le travail commandé par lui à Ster

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stell Diagnostic, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

(Nord), 3°) la société Trimétal, société anonyme dont le siège est ... à Gennevilliers (Hauts-de-Seine), 4°) la société STN Bâtiment, dont le siège est ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), société en liquidation