AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SPS Ile-de-France, dont le siège social

et tertiaire, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société SPIE Ile-de-France Nord-Ouest, défenderesse à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, dont le siège est Parc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, société anonyme dont le siège est ...,

Ali Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale), au profit de la société Spie-Capag, dont

.; "aux motifs qu'il incombait au prévenu de donner à ses salariés des directives claires et précises, même en cas d'intervention rapide et difficile de par l'état des spires de la couronne sans laisser

pour la société Spie Enertrans et de 1996 à 2001 pour la société Spie [Localité 49] tuyauterie. 6.

Bernard X..., demeurant "Mazat" chemin de Peynet, 47240 Bon-Encontre, en cassation d'un jugement rendu le 8 août 1995 par le tribunal d'instance d'Agen, au profit de la société Spillers Foods Agen,

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie

réquisitions sur prolongation de détention et les réquisitions de prolongation du Parquet, en date respectivement des 1er et 5 avril 2022, sont cotés après le soit-transmis du juge d'instruction au SPIP

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TRINDEL, société anonyme, actuellement société SPIE TRINDEL, dont le

[E], avec faculté de substitution au bénéfice de la Société de participations industrielles et commerciales (la société SPIC).

des prix couramment pratiqués dans la profession ; de plus le temps passé pour certaines tâches est surestimé" ; que suite à la négociation entreprise par les services de la RATP, le groupement Amec Spie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° T/88-44.551 formé par la société SPS Méditerranée, dont le siège social est à Marseille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Trindel, dont le siège est à Uckange (Moselle), ..., en cassation

acquis auprès de la société immobilière Faure et compagnie s'était révélée inférieure à celle garantie par l'acte de vente, la société ERI a assigné son vendeur, lequel a appelé en garantie la société SPIP

Y... conservait la maîtrise de 50,50 % du capital de la société ASCA par l'intermédiaire de la société SPI, à relever que la composition du capital de cette dernière société démontrait que M.