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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720b9cd580146773edde8
19 janvier 1988
19 janvier 1988
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth, Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Sophie F..., âgée de 17 ans, était principalement blessée à la tête.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68899-69367
31 août 1999
31 août 1999
Françoise Tulkens (Belge), Willi Fuhrmann (Autrichien) Karel Jungwiert (Tchèque), Kristaq Traja (Albanais), juges , Pranas Kuris (Lituanien), juges suppléants, Hanne Sophie
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CHEBBANI de la SELARL CABINET CHEBBANI, avocat au barreau de TOULOUSE PARTIE INTERVENANTE Société APEX AJ Prise en la personne de Maître [T] [O], en qualités d'administrateur judiciaire de la socété
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030286051
25 février 2015
25 février 2015
la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6628013342439575e2f81e28
23 avril 2024
23 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle1ère chambre section JEX
670f58594ad0d5ee7d7e5d5a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Bertrand Duez, Président de chambre, assisté de Mme Sophie Balestre, Greffier, a été rendue l'ordonnance suivante, concernant : Appelant : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b9
5 janvier 2012
5 janvier 2012
représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour, assistée de Me Sophie CHARBONNIER, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 10/ 5485 du 21
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f693bb275d83183a3ce5
6 octobre 2023
6 octobre 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de6a676b73dd81b9725a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : Conformément à l'article 462 du code de procédure civile, la Cour statuant sans audience, est composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie
Source officielleChambre 04
6974c614cdc6046d478ced15
7 janvier 2026
7 janvier 2026
barreau de LILLE, Me Pierre MAZIERE, avocat plaidant au barreau de TARASCON DEFENDEUR : Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 6], sis [Adresse 7], représenté par son syndic la socété
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c2430ccdc6046d47be56dc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SA BPCE FACTOR Immatriculée sous le numéro 379 160 070, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Géraldine FITTE, Avocat au Barreau de Toulouse Me Sophie
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
67f56465bbf04ef7857b9d56
3 avril 2025
3 avril 2025
mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 03 Avril 2025; par Monsieur Patrick HEFNER, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté(e) de Madame Anne-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a25
1 septembre 2014
1 septembre 2014
représentée par Me Sophie PELISSON-PIPERAUD, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 9 avril 2014.
Source officielleChambre Commerciale
6545ee384ac6088318da11d2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Société par actons simplifiée à associé unique Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Sophie
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028589092
12 février 2014
12 février 2014
justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031861241
23 décembre 2015
23 décembre 2015
Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boutet, Hourdeaux, avocat de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624861b1a50c277d4c5be5
21 avril 2022
21 avril 2022
des dispositions de l'article 804 et suivants du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31097ed1ea83181125a8
13 octobre 2023
13 octobre 2023
-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c7
26 juin 2018
26 juin 2018
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - No du dossier P1800101 INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Mai 2018, Madame Sophie
Source officiellePage 6 sur 35